Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
537 résultats pour « Hélène VERT »
CodexAI
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EXTRAIT
Article Annexe
Exploitation - un feu de circulation télécommandé rouge (arrêt)/vert (passez) ; ou Son faisceau lumineux est unidirectionnel et aligné de façon à être visible pour le conducteur d'un véhicule qui approche du point d'attente. - les aéronefs naviguent essentiellement
LEGIARTI000050672754
Préaux 453880 6825746 2022_03_72-1 Pays de la Loire Sarthe 2022_LOT3_ZN_72_02 Saint-Ouen-en-Belin BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 9, rue de la Chapellerie 491315 6751912 2022_LOT3_ZN_72_02_S1 1 18, rue saint-mamert 491203 6751771 7 Chemin vert
Article Annexes III et IV
En superposition verte au trait de côte, les zones de pêche pratiquées par les sennes de plage, d'après les informations de la prud'homie d'Antibes.
Article Annexe I
Pour l'entretien des surfaces extérieures de son site (parkings, espaces verts, voies de circulation, etc.), l'exploitant met en œuvre des bonnes pratiques, notamment en ce qui concerne le désherbage. 2. Risques 2. 1.
Article Annexe I
Pour l'entretien des surfaces extérieures de son site (parkings, espaces verts, voies de circulation, etc.), l'exploitant met en œuvre des bonnes pratiques, notamment en ce qui concerne le désherbage. 2. Risques 2. 1.
LEGIARTI000050986431
réglementations nationales ou communautaires Articles R. 321-6 et R. 321-15 4 mois Code de la santé publique Autorisation d'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines pour l'irrigation de culture ou d'espaces verts
Article Annexe I
Leguminosae Vulnéraire feuille, fleur, racine Aphanizomenon flos-aquae Ralfs ex Bornet & Flahault Nostocaceae Algue bleue-vert du lac Klamath, AFA microcystines, toxines Les préparations de cette plante sont seulement autorisées s'il peut être démontré
LEGIARTI000049370250
6606 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime - Air (dérogation) Benin Cotonou Le Havre 4801 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Cameroun Douala Le Havre 5132 Yaoundé 5107 Afrique de l'Ouest Etranger Maritime Cap Vert
LEGIARTI000047333686
Louyre et Caudeau Orange 528699,56 6432441 4GFIXE_A3_24_O_11 1 Nouvelle-Aquitaine Dordogne Rampieux Orange 523703,6 6401245 4GFIXE_A3_24_O_13 1 Nouvelle-Aquitaine Dordogne Saint-Estèphe SFR 518444 6503655 4GFIXE_A3_24_S_12 1 Île-de-France Essonne VERT-LE-PETIT
LEGIARTI000050672766
croix 635733 6956813 Point nord - Rue Saint Pierre 635946 6957038 Point sud - Rue au Vacher 636311 6956390 2023_03_B-07 Hauts-de-France Aisne / Somme 2023_LOT1_ZN_02_01 JEANCOURT/HERVILLY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Jeancourt_chemin Vert
LEGIARTI000041943116
conduite facilement en position d'utilisation oui 7.03.02 Instruments de contrôle lisibles oui 7.03.03 Présence d'une installation pour tester les voyants lumineux oui 7.03.04 Constatation claire si nue installation est en service, voyant lumineux vert
Article Annexe
Essonne Communes de Brétigny-sur-Orge (n° 91103), Le Plessis-Pâté (n° 91414), Leudeville (n° 91332), Saint-Germain-lès-Arpajon (n° 91552) et Vert-le-Grand (n° 91648) Année au titre de laquelle ces communes sont reconnues en application du 2° du 3 ter
Article Annexe 1
28312 Puiseux ; 28332 Sainte-Gemme-Moronval ; 28348 Saint-Lubin-des-Joncherets ; 28359 Saint-Rémy-sur-Avre ; 28360 Saint-Sauveur-Marville ; 28371 Saussay ; 28374 Serazereux ; 28377 Sorel-Moussel ; 28393 Tremblay-les-Villages ; 28404 Vernouillet ; 28405 Vert-en-Drouais
Article Annexe I
Section 11 parcelle 1 en partie dans la limite du jardin attenant Maison forestière de Hesse Hesse Section 4, parcelle 105/2 Maison forestière des Hauts Hêtres Languimberg Section 8, parcelle 15 en partie Maison forestière du Lac vert
Article Annexe II
Rueil-Malmaison, de 1986 à 1994 ; puis Tunzini SNC : 18, place de l'Europe, 92500 Rueil-Malmaison, de 1994 à 1996 ; Usine Pyrolac, avenue du Président-Allende, 94440 Vitry-sur-Seine : de 1964 à 1978 ; Valeo, puis Chaussons service, rue des Oziers, ZA du Vert-Galant
LEGIARTI000029537037
cerise, en 3 feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium jamaican rhum, en 3 feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium mojito, en 3 feuilles 2,50 12,50 Blunt wrap platinium myrtille, en 3 feuilles 2,50 12,50 Fournisseur : MERCIER SAS 32 Zône verte
Article Annexe II
FR000000000000223 Smurfit Kappa Papier recyclé France Smurfit Kappa Papier recyclé France - papeterie de Rethel 17 148 16 850 16 549 16 245 15 937 15 626 15 311 14 996 128 662 FR000000000000224 COFELY COFELY-CHAUFFERIE CENTRALE DU VERT
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