Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, conseiller

Cour : Jugement du 07 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 21/00110 APPELANT Monsieur [L] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Charles-Hubert

la cour : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert

[Y] bénéficie de la prime d'objectif ATC laquelle fait l'objet d'un document annexe.

judiciaire de Paris 9ème chambre 3ème section - RG n° 20/09267 APPELANT Monsieur [H] [O] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Charles-Hubert

2020 RG : 19/00143 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2023 APPELANTE : S.A.R.L. [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Tristan HUBERT

Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie HUERTAS

Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée sur l'audience par Me Cindy NICOLAS substituant Me Lionel LEFEBVRE de la SELARL SELARL CABINET HUBERT

d'ancienneté et diverses primes complémentaires, son salaire ayant été porté en septembre 2019 de 1950 euros à 2100 euros.

Me Corinne DEMIDOFF, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [Q] [Q] né le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 1] ([Localité 1]) La Noellais [Adresse 7] Représenté par Me Béatrice HUBERT

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIEVRE,

Chambre sociale [***] ARRÊT DU VINGT QUATRE FEVRIER DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) Monsieur Alain X... 23O, allée des Ecureuils 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE comparant en personne assisté de Me Hubert

agissant en France par le biais de sa succursale sise : RCS [Localité 11] 843 407 214 [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Agathe BOUCHINDHOMME, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me Hubert

YOUNITED [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Hubert MAQUET de la SCP THEMES, avocats au barreau de LILLE, avocats plaidant DEMANDEUR ET Monsieur [P] [W] [Adresse 3] [Localité 5]

MJA prise en la personne de Maître [K] [B] ès qualités de liquidateur de la Société ALVANCE FOUNDRY POITOU [Adresse 1] [Localité 9] Assistées de Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SELARL SIMON ASSOCIES

dont le siège était situé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Laurent GAMET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Hubert

15] (49) [Adresse 17] [Localité 11] CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LOIRE DITE GROUPAMA LOIRE BRETAGNE [Adresse 7] [Localité 10] Représentés par Me Rémi HUBERT

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Louis-Denis HUBERT, Président de chambre, Assesseur : Madame Andrée GEORGEAULT

Paris, toque : L215) INTIMEE SA ACANTHE DEVELOPPEMENT représentée par son Directeur Général y domicilié [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER (Me Charles-Hubert