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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401249_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de la date et de l'heure de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401255_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de la date et de l'heure de l'audience.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100634
19 juin 2013
19 juin 2013
Grenoble, 5 mars 2012), que l'association Union fédérale des consommateurs de l'Isère (l'UFC 38) a, sur le fondement de l'article L. 421-6 du code de la consommation, introduit contre la société Agence Henry
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508618_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Henry.
Source officielleRéférés civils
686d605fa2273490db1075b8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
2025 DOSSIER N° : N° RG 25/01102 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2TX7 AFFAIRE : S.C.I LES CHARMES C/ S.A.S AK3P RENOVATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry
Source officielleRéférés civils
686d6062a2273490db1075f5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/01125 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2TFF AFFAIRE : S.C.I BHR C/ S.A.S GROUPE ENERGIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry
Source officiellesoc
6137212dcd580146773f19d3
22 mai 1990
22 mai 1990
Henry X..., demeurant à Paris (6e), ..., pris en sa qualité de syndic de M.
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee257
13 avril 1988
13 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Jacques HENRY, dit CLOS PASSY, sis à La Rochelle (Charente-Maritime
Source officielleciv1
61372362cd5801467740916c
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Henry X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 2 novembre 1998 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Bordeaux, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du
Source officielleciv3
6137228ecd580146773fe693
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Baechlin, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Borra, les observations de Me Hémery, avocat de la société du Dôme Villiers, de Me Foussard, avocat
Source officielleciv3
613721eacd580146773f8b6e
22 juin 1993
22 juin 1993
Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Hubert Henry, avocat des époux X..., de Me Parmentier, avocat
Source officielleciv3
61372254cd580146773fc11a
14 décembre 1994
14 décembre 1994
Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de Me Hemery, avocat de la société "Au Velin doré", de la SCP Nicolay
Source officielleciv3
61372255cd580146773fc1b5
14 décembre 1994
14 décembre 1994
Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de Me Hemery, avocat de la société Le Lucernaire, de la SCP Nicolay et
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400530_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2024, la commune de Saint-Chinian, représentée par Me Henry de la SCP Chichet, Henry, Pailles, Garidou et Renaudin, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2200449_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Henry, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60207
22 février 2024
22 février 2024
Odesi Pourvoi n° : Y 23-20.813 Demandeur(s) : la société Car avenue CPL "Centre Porsche Lorraine" Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Gilles Henry
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50239
5 mars 2026
5 mars 2026
[N] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : l'entreprise Henry Jean-Luc et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SARL Le Prado
Source officielleJ.L.D. - HO
669640d5f5112d8edd056e27
11 juillet 2024
11 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/02021 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QITJ MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
Source officielleJ.L.D. - HO
66964121f5112d8edd0579dc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/02023 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QITN MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e907d408f8d4c23fe2
18 juillet 2024
18 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Henry MAPEL, Vice président N° dossier: N° RG 24/02105 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QJDY MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
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