JUANSA C/ Syndic. de copro. [3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Décision déférée à la Cour : sur déclaration

MAGNAN la S.C.P. BOTTAI-GEREUX-BOULAN la S.C.P.

Société par Actions Simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Avignon sous le n° 504.526.275, exerçant sous le nom commercial « Hôtel Le Magnan » et sous l'enseigne « Le Magnan

[SY] [E] [Q] [A] [Y] [PM] épouse [E] [YD] (décédé) [P] [B] [H] épouse [P] [T],[V] [F] [U], [Z] [X] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Christophe MICHEL SCP MAGNAN

SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE SARL SOL SYSTEMES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Joseph MAGNAN

Statuant sur le pourvoi n° Y 16-19.681 formé par le fonds commun de titrisation Hugo créances 3, dont le siège est [...]                                , représenté par sa société de gestion GTI Asset Management

CARNIVAR C/ SCI CHAUSS 2021 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Il s'en déduit qu'il n'est pas justifié que M.

de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me François BERBINAU, avocat au barreau de PARIS, plaidant Société de droit canadien FERNCROFT EQUITIES LIMITED

KP1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Agnès ERMENEUX Me Laura LOUSSARARIAN Me Joseph MAGNAN Me Isabelle FICI Me Alain DE ANGELIS Décision

Compagnie d'assurances MMA IARD SA MMA SARL [P] FRERES SARL SVR SA SOCOTEC FRANCE Mutuelle AREAS DOMMAGES SA AXA FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN

[Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Baptiste CHAREYRE Me Pierre-yves IMPERATORE Me Joseph MAGNAN Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Décision déférée à

, avocat au barreau de LYON substituée par Me Elsa MAGNIN de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL- MAGNIN, avocat au barreau de LYON SYNDICAT C.F.D.T.

Rôle N° 11/05582 [Y] [R] [U] [D] [S] [W] [M] [T] [N] [G] [J] [K] C/ [I] [L] [F] [H] [U] [O] Grosse délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

boulangers et boulangers-pâtissiers, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1999 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de la société Fournil de Marignane

la SELARL COUTTON GERENTE LIBER MAGNAN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.

DBVB-V-B7B-BAT3Q [G] [W] C/ SARL [W] AUTHEMAN ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : 27 novembre 2020 à : Me Caroline GRAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Joseph MAGNAN