CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 414 résultats pour « Jacques ROSSI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905df

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

SCP PALIES - DEBERNARD - JULIEN-DAT, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 OCTOBRE 2012, en chambre du conseil, Monsieur Jacques

Source officielle

Page 27 sur 71

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC107 résultats

Journal officiel
Radiations

ROSSI, Nathan, Jacques, ROSSI

SIREN 988700423Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ROSSI, Jacques, Pierre

SIREN 988553970Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

31/03/2026

Voir →

Radiations

ROSSIGNOL, Jacques

SIREN 305515496Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

02/03/2026

Voir →

Créations

ROSSI, Nathan, Jacques

SIREN 988700423Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

21/11/2025

Voir →

Créations

ROSSIGNOL, Damien, Jacques, Aymeric

SIREN 993333467Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

05/11/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd9427d

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine tribunal de grande instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 11 mai 2017, enregistrée sous le no 17/00114 APPELANTE : Madame Rose-Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d1

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

juridictionnelle Totale numéro 2011/ 2402 du 13/ 10/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEES : Madame Julie X... ... ... 83000 TOULON assistée de Me Jean Jacques

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f44a7

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Jacques I..., 4°/ Mme Palmyre I..., demeurant tous deux ... à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 5°/ Mme Nicole G..., demeurant ..., Le Béatrice à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes) ci-devant

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404112

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jacques H..., demeurant ..., 13110 Port de Bouc, 20°/ M. André XN..., demeurant ..., 21°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900d8

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

né le 31 Octobre 1961 à PARIS ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assisté de Me Jean-paul EON, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d1

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

pris en la personne de son représentant légal Direction de la Gendarmerie 35, rue Saint-Didier 75016 PARIS ayant pour avocat Me Christian GIOVANNANGELI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jean jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Jacques Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a9

Appel

7 février 2012

7 février 2012

à ARTAIX (Saône et Loire) ... 71110 ARTAIX représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assistée de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE Mme Marie Paule Rose

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Jacques L, à Mme Anne-Marie M, à Mme Alberte N, à Mme Odette O, à Mme Rose P, à M. Q, à Mme Annie R, à M. Michel S, à M. Pierre T, à Mme Delphine MW, à Mme Pascale MW, à M. Aimé W, à M.

Source officielle
CC

soc

61372483cd58014677416210

Cassation

2 février 2006

2 février 2006

Jacques Faivre, demeurant 33, rue du Stade, 25260 Colombier Fontaine, 22 / Mme Liliane Faivre, demeurant 3, rue Joseph Rossel, 25200 Montbeliard, 23 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b8

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mars 2012, devant Madame Rose-May

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6706db16f1d01e3c86f4727b

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2b6b848dd6814c5e63e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 4], Représenté Par Le Cabinet Eric & Jacques [Localité 11] Sarl [Adresse 7] [Localité 8] Représenté Par Me Caroline Boris, Avocat au Barreau de Paris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf90

Appel

6 juin 2008

6 juin 2008

X... ... 56600 LANESTER Représentant : Me Jean- Jacques A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb54

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

X... ... ... 97417 LA MONTAGNE Représentant : Me Jacques Z... (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Paul A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e481

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

avoués à la Cour ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI-POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS Prise en la personne de son représentant légal Cabinet Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b3

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Livia CECCALDI-VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CC

civ3

61372111cd580146773f0b9c

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

de la société FRANCO SUISSE BATIMENT, dont le siège social est sis à Sceaux (Sarthe), ..., 2°/ du Syndicat des copropriétaires de LA RESIDENCE ALEXANDRA, dont le siège social est sis à Fontenay-aux-Roses

Source officielle
CC

civ1

61372363cd58014677409200

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Jacques Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : la Caisse régionale de garantie de la responsabilité professionnelle des notaires, dont le siège est ..., La Caisse régionale

Source officielle