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Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Stadler, représentant M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2411296_20241129

Administratif

29 novembre 2024

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de Me Stadler, pour le requérant.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2411299_20241129

Administratif

29 novembre 2024

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de Me Stadler, pour la requérante.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505474_20250519

Administratif

19 mai 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Jaber, représentant M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2405236_20240618

Administratif

18 juin 2024

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407967_20240827

Administratif

27 août 2024

Ont été entendues au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience : - le rapport de M. Chenevey ; - M.

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d9b2c124f4fd8d671e6

Appel

24 avril 2025

ARRET N° Société LEMARIE PATISSIER C/ [R] S.A.R.L.

Source officielle

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008182869

Admin. suprême

14 janvier 2004

LECAD, dont le siège est ... à Le Houlme (76770) ; la S.A.R.L.

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0912DEC002447723

Admin. suprême

12 septembre 2024

Aucune mise en garde n’était explicitement formulée, le rapport se bornant à inciter le lecteur à faire preuve de vigilance à l’égard des offres de yoga et de méditation. 13 .

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 11

6032a27230b39617d168975a

Appel

15 décembre 2017

Le 26 janvier 2011, la SAS ENTREPRISE [K] (société [K]), la sarl SOCIÉTÉ NOUVELLE LECQ & LEFEBVRE (société LECQ) et la SASU ENTREPRISE D'ÉLECTRICITÉ DUBOST-RECORBET (société DUBOST), ayant le même dirigeant

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10380

Cassation

4 septembre 2024

dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Lebas Industries, 3°/ à la société Lebas Industries, société par actions simplifiée,

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10100

Cassation

1 février 2023

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Entreprise d'électricité Dubost-Recorbet, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ la société Nouvelle Lecq

Source officielle

CHAMBRE 2 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d5b

Appel

26 mars 2015

Représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Alexandre GHESQUIERE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Maître [J] [N] ès qualités de mandataire de la société LEBAS

Source officielle

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2300894_20230810

Administratif

10 août 2023

Le déféré a été communiqué à la commune de Lecci et à la SAS Syrah qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500943_20250709

Administratif

9 juillet 2025

Le syndicat mixte « Les Eaux de Mayotte » (LEMA) est en charge des services publics de l’eau et de l’assainissement à Mayotte.