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23 126 résultats pour « Lucie PORET AU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89da0

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

(Gaston C..., Jean-Luc C..., Rose-Marie C... épouse M...) porteurs des parts de la SCI ont été appelés en cause.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110084

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Luc Y... alors que celui-ci avait été déchargé de ses fonctions de curateur.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00010

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Luc Y..., domicilié [...] , 2°/ M.

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202a8

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

dans l'exercice de leurs fonctions en vertu de ladite ordonnance ; que Jean-Yves Y... et Paul X..., auxquels les huissiers ont décliné leurs identités et l'objet de leur visite, l'ordonnance ayant été lue

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492817.20241128

Admin. suprême

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

613720f7cd580146773efdec

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

Monique, demeurant 22, Lotissement Les Tilleuls, Roques-sur-Garonne à Portet-sur-Garonne (Haute-Garonne), 2°/ de M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce9

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Sylvie X... ... ... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Maître ECHASSERIAUX, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : LA SCP LUCIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fc0

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

Monsieur Jean-Luc Y... et Madame Odile Z... ont relevé appel de cette décision le 3 août 2004.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600354_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Elle a quitté temporairement le territoire français pour se rendre à Sainte-Lucie.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008217703

Admin. suprême

15 avril 2005

15 avril 2005

Luc X demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd49b

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Jean, demeurant Sainte-Lucie de Mariani à San Nicolas (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit de M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92231

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Jean-Luc X... s'est porté caution.

Source officielle
TCOM

Pcl

69a64f60cdc6046d47503938

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.

Source officielle
TJ

GRACIEUX

6a0cb3f1cdc6046d473a541c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

HUSSON, Juge, Isabelle ALONSO, Juge, Marc GAMBARAZA, Juge, a rendu le présent jugement, signé par Lucie HUSSON, Juge, et par Stéphanie GEFFARD, cadre greffier.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e2a

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 1997, qui, après sa relaxe devenue definive du chef d'escroquerie, l'a condamné à des réparations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27a

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Lucie, le 21 Novembre 2007, son appel étant limité aux dispositions pénales M. le Procureur de la République, le 21 Novembre 2007 contre Mademoiselle G... Lucie Madame X... Y...

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe332

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Villien, les observations de Me Parmentier, avocat de la société Géotechnique appliquée, de la compagnie

Source officielle
CC

civ3

61372292cd580146773fe9ad

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

d'assurances GAN, de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat des époux D..., de Me Luc-Thaler, avocat de la société UFFI, de Me Odent, avocat de la SMABTP et de la société Francis Bouygues, de la SCP

Source officielle
CC

civ3

613722c1cd58014677401125

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Lucas, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Bourrelly, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129a

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Jean-Luc X...

Source officielle

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