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2 340 résultats pour « MADONNA était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163cdb3a4f434918a1e5247

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

Abderrazzak MADANI ARRET : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21415_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Babacan, Bousadra, Dadk, Dastan, Akol, Oufli et El Madani et Mme F, la société a parfois payé ces salariés au moyen de chèques sans indication de l'ordre, donc sans être libellés à leur nom, mais elle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300403

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

et acrotères et des fissurations sur les façades ; Mais attendu qu'ayant relevé que les éclats de maçonnerie, consécutifs à une exécution déficiente du lot gros oeuvre, affectaient la solidité de la

Source officielle
CC

soc

613722a8cd580146773ffb75

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

Y..., fondé sur le refus d'effectuer un travail de démolition d'un mur, aurait été justifié dès lors qu'il avait été employé comme concierge en raison de sa qualité de maçon sans rechercher si le fait

Source officielle
CA

2 e chambre civile

690d96afbb81cebe2e83dd2f

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[C] [L] à l'EURL Malena aux torts exclusifs de l'EURL Malena, - condamné l'EURL Malena à payer à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400199_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que la communauté de communes du Mâconnais-Tournugeois, à laquelle appartient la commune de Viré, a prescrit l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303497_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 décembre 2023, 20 juin 2025 et 23 juillet 2025, la commune de Mâcon et la communauté d’agglomération Mâconnais-beaujolais-agglomération

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6a0e0b88cdc6046d475a84ee

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Décision mise à disposition conformément à l’article 453 du Code de Procédure Civile en présence de Abderrazzak MADANI, Cadre-greffier. * * * * DEMANDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00969_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

T AB, la SCI Madopa, M. et Mme AD BN, BO, M. BA AC, M. Z G, Mme BD AQ, M. L U, M. AT AK, M.

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e68d

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

dernière ; "2 ) l'engagement d'acheter, durant un an et pour un prix supérieur à celui du marché, toute la production de panneaux publicitaires fabriqués dans un atelier dépendant de la société MARINA

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f846e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

L..., Marareva M..., demeurant à Mahina (Ile de Tahiti), 8 ) de Mme P..., Odette, G...

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b56d

Cassation

18 septembre 1991

18 septembre 1991

violation de l'article 379 du Code de procédure pénale ; d "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que "Me Judeaux, avocat, conseil de François Villain es qualité d'administrateur ad'hoc de Marina

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426dbe

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SCI LES JARDINS DU MARONI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00893

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

A compter du 1er septembre 2014, la salariée a occupé l'emploi de vendeur comptoir au sein de l'agence de Mâcon. 3.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:495164.20241023

Admin. suprême

23 octobre 2024

23 octobre 2024

35, Soleia 37, Soleia 39, Toury Energie, Azursol Est, Azursol Sud, Centrale Eolienne Chassepain, Centrale Eolienne de Viersat, Centrale Eolienne du Pays Chaumontais, Centrale Eolienne du Pays entre Madon

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca6186c7633dcd15b3a5b

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

HC RESTAURATION prise en la parsonne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae17603bf88a18849b7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

exercice la SARL ABD GESTION, RCS de Paris n° 507 784 338, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine MADANI

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f0243d02fc178212f7e5fc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître MADANI Maître PAIS Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06383

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01140_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Par un courrier du 28 septembre 2020, la communauté d'agglomération Maconnais Beaujolais Agglomération, compétente en matière de gestion des eaux pluviales, a émis des prescriptions sur ce projet, en préconisant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108340_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

les dépenses correspondantes n’ont par conséquent pas été prises en compte, deux de ces quatre factures mentionnent toutefois des dépenses rattachées à d’autres références clients, « Guilbert », « Madorra

Source officielle

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