Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8f
2 décembre 2013
2 décembre 2013
97139 LES ABYMES Représentée par Maître Patrice TACITA (Toque 92) substitué par Maître SAINT-CLEMENT, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS AGS Lotissement Dillon Stade 10 rue des Arts et Métiers
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d90
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fbb
13 janvier 2014
13 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210398
23 juin 2016
23 juin 2016
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société SCI du Soleil, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862bc
27 mars 2002
27 mars 2002
ROUSSEAU , Conseiller M. WEBER, Conseiller et lors du prononcé de l'arrêt M. LEMONDE , Président M. ROUSSEAU , Conseiller M.
Source officielle1re Chambre B
61633c167eadebb7307d1f37
13 juillet 2011
13 juillet 2011
AU FOND DU 13 JUILLET 2011 MN N° 2011/ 458 Rôle N° 10/12225 [D] [M] C/ [P] [R] épouse [E] [F] [E] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94176
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle15e chambre
65336b8ebb40ec8318f31eff
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a51
8 septembre 2014
8 septembre 2014
GOSIER Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque1) substitué par Maître PHILIBIEN, avocat au barreau de la GUADELOUPE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS CGEA DE FORT DE FRANCE 10, rue des Arts et Métiers
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a54
8 septembre 2014
8 septembre 2014
Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1) substitué par Maître PHILIBIEN, avocat au barreau de la GUADELOUPE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS CGEA DE FORT DE FRANCE 10, rue des Arts et Métiers
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112780_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101781_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 30 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10570
22 juin 2022
22 juin 2022
Sur le rapport de Mme Nirde-Dorail, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [W], de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de l'association
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201275
10 septembre 2015
10 septembre 2015
contre une personne dont l'identité ne fait place à aucun doute ; qu'en s'étant fondée sur la circonstance que la plainte était dirigée contre personne inconnue, après avoir constaté que la plainte mettait
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b58
7 octobre 2013
7 octobre 2013
S Lotissement Dillon Stade-10 rue des Arts et Métiers 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8), avocat au barreau de GUADELOUPE Maître Marie Agnès Z...ès-qualités de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b937cdc6046d471a6099
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[W] explique que le rouleau de la machine sur laquelle il intervenait, situé à deux mètres du sol et d'un poids de 150 kg, s'est désolidarisé de son axe de déroulage, a chuté et heurté son épaule gauche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00629
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300709
16 juin 2015
16 juin 2015
Sans évaluation pratique, cette eau stagnante a déferlé sur toute la hauteur de l'immeuble, détériorant au passage les plâtres et stoppant les autres corps de métier tels que l'électricien », caractérisant
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b17b
19 octobre 2007
19 octobre 2007
No 1 ET 2 Considérant que la société Kverneland soutient que la revendication no 1 est nulle, pour défaut d'activité inventive, au vu des deux antériorités combinées dont disposait l'homme du métier
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f414
26 mars 2012
26 mars 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePage 27 sur 75