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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
61628537c10e2193c5780977
21 novembre 2012
: BP/AMD APPELANT Monsieur [S] [G] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Maître Aliette CASTILLE ès qualités de suppléante de Philippe
Cour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85517
25 avril 2001
A la suite du décès dans de telles conditions de Jean X..., Mafalda MASCIOVECCHIO Veuve de Monsieur X..., Marie Christine X... épouse Y... sa fille, Bruno X..., son fils, Philippe X... son fils, Anne X
soc
613721abcd580146773f5df5
12 février 1992
Philippe F..., demeurant ... (Nord), 5°) M. Emmanuel L..., demeurant ... (Nord), 6°) M. Robert M..., demeurant ...
6253cc2fbd3db21cbdd8f672
9 mai 2012
C/ Me Philippe Y... - Commissaire à l'exécution du plan de S.A. FAPEC ...
6253c9ffbd3db21cbdd89c8e
4 décembre 2007
CHRISTIAN MAURY, dont le siège social est Bussy - 87120 EYMOUTIERS Représentée par Maître Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 23 avril 2007 par le
613722d2cd58014677401ead
26 février 1997
Bruno YW..., demeurant ..., 26°/ de Mme Patricia YY..., demeurant 21 Le ZW... Cléry, 27700 Les Andelys, 27°/ de M.
613722d2cd58014677401eae
Bruno XV..., demeurant ..., 26°/ de Mme Patricia YX..., demeurant 21 Le YV... Cléry, 27700 Les Andelys, 27°/ de M.
2ème Chambre
DCA_20NT01551_20220506
6 mai 2022
La SELARL Bruno Cambon, liquidateur judiciaire de M.
8ème Ch Prud'homale
635388a0513cb5adff9437e6
21 octobre 2022
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe
3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93b9
3 avril 2024
2] Représentant : Me PUTANIER avocat de la Selarl CEDRIC PUTANIER AVOCATS avocats au barreau de Lyon - dispense d'audience INTIMEE : [6] BP 324 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Bruno
6ème chambre 1ère section
659c4bfd5882b39b2e739d99
18 décembre 2023
QUARTUS LOGISTIQUE, anciennement dénommé QUARTUS TERTIAIRE ET LOGISTIQUE, elle même anciennement dénomée ABCDGROUP venant aux droits de la société ABCD AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Philippe
10 SS
CETAT:CETATEXT000008130149
19 février 2003
Philippe E..., M. Clément F..., M. Charles G..., M. Sébastien H..., M. Antoine DE I..., M. François J..., M. Eric-Olivier K..., M. Bruno L..., M. Julien M..., M. Olivier N..., Mlle Sonia O..., M.
6253cb48bd3db21cbdd8d3d7
17 mars 2010
Partie civile, appelant Non comparant Représenté par Maître LEYGUE Bruno, avocat au barreau de MONTPELLIER I... Lydie, demeurant...-...
Pôle 6 - Chambre 4
5fde3fe41e0ee81e4dc2e70a
3 juillet 2018
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine C...
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:465451.20240529
29 mai 2024
Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 29 mai 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHR:2025:488035.20250418
18 avril 2025
Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
6253c94cbd3db21cbdd87e00
12 septembre 2006
C/ Bruno Y...
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024911106
24 novembre 2011
Bruno A, demeurant ... ; M.
Référés
67857a11aaacbea0fe684fc3
10 janvier 2025
PIRINVEST, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric LEVADE de l’ASSOCIATION CHAIN, A.A.R.P.I, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L007, et Me Philippe ROLLAND, avocat
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007984804
1 avril 1998
Philippe E..., à Mme Catherine F..., à M. Olivier G..., à M. Christian H..., à M. Jean-Paul I..., à M. Jean-François J..., à Mme Forence K..., à Mme Josiane L..., à Mme Muriel L..., à M.
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