Codes de loi français

Article Annexe I

géographiques des appellations d'origine sans délimitation parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros

Article Annexe

La Turquie produit quant à elle 270 000 tonnes par an et s'avère le plus gros concurrent de la figue française avec ses prix de commercialisation très bas.

LEGIARTI000022779630

Conduite du troupeau La moyenne annuelle du chargement global de l'exploitation est inférieure ou égale à 1, 8 unité de gros bovin (UGB) par hectare de surface agricole utile (SAU) avec un maximum de 2 UGB par hectare en chargement instantané.

LEGIARTI000051471596

02239) ; La Croix-sur-Ourcq (02241) ; Crupilly (02244) ; Cuirieux (02248) ; Cuiry-lès-Chaudardes (02250) ; Cuiry-lès-Iviers (02251) ; Cuissy-et-Geny (02252) ; Cys-la-Commune (02255) ; Dagny-Lambercy (02256) ; Dercy (02261) ; Dhuizel (02263) ; Dizy-le-Gros

LEGIARTI000048568965

Gros vaisseaux : - maladie de Takayasu. G 3 à 6 2. Moyens vaisseaux : - périartérite noueuse. G 3 à 6 3.

Article Annexe I

Terreuse Canteleu BN 126 Maison forestière Le Manoir du Val Freulleville C 12 en partie, C 29 en partie Maison forestière Les Caillettes Rives en Seine Préfixe 659 Section AH parcelle 52, Seine-et-Marne (77) Maison forestière de la Garenne Gros

Article 1

l'Auxerrois-Tonnerrois. 2204 21 13 9 Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et pétillants). 2204 21 17 Gros

Article Annexe II (suite 2)

135 15 180 13 286 11 452 9 678 7 961 6 305 101 148 FR000000000000748 DALKIA Aulnay 3000 11 439 9 833 8 711 7 625 6 572 5 554 4 568 3 619 57 921 FR000000000000749 AULNAY ENERGIE SERVICES AULNAY ENERGIE SERVICES - Chaufferie du Gros