Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Pigeon Carrières, venue aux droits de la SAS Pigeon Granulats Ouest, a demandé au tribunal administratif de Rennes de prononcer la réduction

qu'il dirige et qui, de manière non équivoque et dénuée d'ambiguïté, fait état d'une "école tandem parapente et moteur ; stage, tandem, initiation, perfectionnement de parapente jusqu'au brevet de pilote

qui aurait été le plus souvent aux commandes de l'aéronef pilotait dans des conditions irrégulières, n'étant plus titulaire depuis 1991 du brevet de pilote professionnel, fait dans lequel l'implication

Dès lors, les conclusions du pourvoi de la société Pigeon Carrières sont, dans cette mesure, devenues sans objet. Sur le surplus des conclusions du pourvoi : 3.

Sur le pourvoi incident de la société Pigeon Carrières : 6.

La SARL Piot services ne conteste pas avoir réalisé l'installation suivant bon de commande émis en novembre 2007.

[L], journaliste professionnel revendiquant l'existence d'un contrat de travail avec l'agence de presse société Eliot press (la société) depuis le 1er octobre 1996 en qualité de reporter photo pigiste,

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 décembre 1995), que les époux Z... ont assigné les époux X..., propriétaires d'un immeuble contigu au leur, afin de faire juger que la partie du mur pignon

Le tir du pigeon ramier s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme. Le tir dans les nids est interdit.

conséquences des troubles de voisinage inhérents aux travaux de construction ; qu'il n'apparaît pas , en l'espèce, que les travaux de construction aient pu être menés à bien sans fragiliser le mur pignon

Y... le symbole habituel attaché aux murs mitoyens non seulement sur le mur séparatif entre les jardins respectifs des parties mais aussi sur le mur pignon du pavillon appartenant à M.

de manière claire et cohérente les raisons pour lesquelles les mentions figurant dans les constatations détaillées des certificats médicaux présentaient un trait avec une moindre pression et une pigmentation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pigeon, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

Je constate qu'au droit de l'appartement de Madame [C] il y a des pigeons qui nichent.

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Pigeon, les conclusions de M.

Par un mémoire, enregistré le 27 février 2025, la société Pigeon TP Loire Anjou a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

D..., assuré auprès de la société Matmut assurances (l'assureur), a heurté la motocyclette pilotée par M. P... Y..., lequel a été grièvement blessé ; que ce dernier ainsi que ses parents, M. N...

Il suffit de rappeler que Mme [B] était employée par la RATP en qualité de pilote responsable d'une équipe chargée d'assurer le contrôle et la sécurité des voyageurs.