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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
62849085498a54057d102f13
17 mai 2022
La société FG Immobilier ne conteste pas le fait que le parquet n'a pas été changé contrairement à ce qui était prévu mais seulement repris, poncé et vitrifié.
Chambre pôle social
6630898303169600084135cc
23 avril 2024
Néanmoins, ces éléments ne démontrent ni que la silice contenue dans les abrasifs en question était de nature cristalline, ni que les matériaux poncés ou sciés en contenaient, ni que Mme [L] a utilisé
Contentieux Général
6866e053d33109fd079b48d6
1 juillet 2025
le bien avec l'agent immobilier ; que l'expert a pu constater le mauvais vieillissement du bardage qui concerne pratiquement toutes les façades des maisons du lotissement ; que Mme [V] n'a fait que poncer
1ère chambre
DTA_2303311_20251223
23 décembre 2025
le 20 mai 2017, le 10 octobre 2018 et les 22 janvier et 20 mars 2019, l’introduction en prison, suite à des visites au parloir, de plusieurs objets interdits dont de la poudre blanche, du papier à poncer
5ème Chambre
DTA_2303312_20250603
3 juin 2025
A et de Me Poncer, représentant le CHU de Nice et Relyens Mutual Insurance. Considérant ce qui suit : 1. Du 25 juin 2019 au 1er juillet 2019, M.
Pôle 4 - Chambre 6
616361d6c983b818eb76d344
12 novembre 2010
Salle de bains :Les peintures ont été refaites sur la voûte mais sans poncer les aspérités dues aux dégradations constatées en mai 1990 .l'hygrométrie marque toujours 90/100 .Contrairement aux indications
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e0ac25a97f0381f51a5
17 septembre 2014
toutes les poussières étaient ôtées à l'aide de balayette ou d'air comprimé, après avoir été stratifiés sur les presses, ces matelas étaient dirigés vers l'atelier finition pour y être découpés et poncés
soc
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
Pierre Raimondo, demeurant 2, rue de Bretagne, Résidence Corail, 54500 Vandoeuvre-les-Nancy, 98 / de Mme Nadine Raux, demeurant 18, rue du Poncé, 54910 Valleroy, 99 / de M.
DTA_2106258_20240409
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 mars 2024 : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer
DTA_2104363_20240130
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer, substituant
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03137
15 janvier 2019
X... est l'associé-gérant et qui est donné en location à l'association centre équestre des garrigues (ex-poney club des garrigues) dont Mme X... est la présidente se situe en zone N du plan local d'urbanisme
1ère Chambre
680c6bd68eda960fba78b2ab
25 avril 2025
[P] à combler le marécage des parcelles A [Cadastre 6] et A [Cadastre 7], que Mme [P] avait un poney et des poules sur la parcelle A [Cadastre 1] et fauchait l'herbe pour les alimenter, qu'elle entretenait
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300515
6 juin 2019
projet, domiciliée sur l'agglomération grenobloise, actuellement monitrice d'équitation, âgée de 30 ans, titulaire d'un diplôme agricole, qui souhaite s'installer hors cadre familial en élevage de poneys
ECLI:FR:CCASS:2019:C300516
9e Chambre B
6033c857337b517a95051ca7
31 mars 2017
être fiable et infalsifiable. » Le salarié soutient qu'en dehors des horaires de cours d'équitation, il devait s'occuper de l'alimentation des animaux, de leur couverture ainsi que du matériel du poney
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201636
24 octobre 2013
a fait effectuer la reconnaissance du terrain aux cavaliers et a donné plusieurs consignes qui seront examinées ci-dessous ; que c'est à l'arrivée de la première course de chevaux, après celle des poneys
JugeContentieuxProtection
68dc292ab3454b98788ca74b
30 septembre 2025
La SCI ALPYR rappelle avoir du faire intervenir une première société courant novembre 2024 pour poncer et vernir les parquets, mais que cette opération n'a pas suffit à récupérer le sol et à enlever les
Chambre 4 A
6360c5423c369c7f74996d51
25 octobre 2022
la meuleuse, mais que compte tenu de la pression de son chef qui lui demandait de se dépêcher, il ne l'a pas fait le 1er février 2019, expliquant encore que le carter avait été ôté la veille car il a poncé
2ème Chambre
69cf5ca5cdc6046d47f3877c
2 avril 2026
non un simple rebouchage, mais également une remise en peinture afin que les murs présentent un état correct, l'artisan ayant attesté de ce qu'il fallait «enlever les chevilles en place, reboucher, poncer
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0529DEC003896308
29 mai 2012
Díez-Picazo y Ponce de León et M e   E. Blanco Martínez, avocats à Madrid. A.     Les circonstances de l’espèce 2.
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