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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9b2cdc6046d47e756b7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
l'article L. 621-3 du Code de Commerce, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Joan ALLEN avocate, substitutant Me Hélène LAUDIC-BARON avocate, devant : Mme Christine ROBIN
Source officielle1/3 Proc collectives
6633d9f7c0d3e3fe99d16c2b
30 avril 2024
30 avril 2024
ayant délibéré Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, vice-présidente Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM, juge Assesseurs assistés de Monsieur Robin
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
6a1a9d7acdc6046d4777a3a0
27 mai 2026
27 mai 2026
[X] [G], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303561_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Par un courrier du 14 octobre 2025, Me Robin, conseil de M.
Source officiellesoc
61372325cd58014677406061
2 décembre 1998
2 décembre 1998
André X..., demeurant La Bastide des Moulins, avenue Jean Roques, 13190 Allauch, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 octobre 1998, où étaient présents : M.
Source officielle3e Chambre A
5fdd1f34cfad358843c739e9
11 octobre 2018
11 octobre 2018
La MUDETAF a mandaté le cabinet GAB Robins, devenu ultérieurement I..., pour examiner les désordres.
Source officielle2e chambre sociale
6811b37f893ab038bd46607d
29 avril 2025
29 avril 2025
L'Association syndicale libre Les Jardins de la Robine répond que le cabinet Foncia a repris la gestion de la copropriété le 15 septembre 2017, que lorsque M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02849_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
et la route du Château Bas, dont il n'est pas établi ni même allégué qu'elles seraient, à l'instar de la rue de la Roubine, dans un état dégradé.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408533_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2024, Mme B A C, représentée par la SCP Robin-Vernet (Me Robin), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juin 2024 par lequel
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fca3
29 avril 1980
29 avril 1980
VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL LE 10 AOUT 1973 ET QU'A LA CONSOLIDATION DE SES BLESSURES, LE 2 AOUT 1976, UNE RENTE DE 30 % LUI A ETE ATTRIBUEE ; QU'IL A ALORS ENGAGE UNE ACTION CONTRE LA SOCIETE ROBIN
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c50700
15 décembre 1982
15 décembre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBIN, REPRESENTANT DE COMMERCE AU SERVICE DE LA SOCIETE DES EDITIONS BORNEMANN, FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REFUSE DE PRENDRE EN CHARGE AU TITRE DE LA LEGISLATION
Source officielle1ère Chambre
66b5b1001eb0145eaea82eb4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DU GRAND EST sise : [Adresse 2] Représentée par Me Julien ROBIN
Source officielle2ème chambre 2ème section
670426878d5cd4a8759125ed
1 octobre 2024
1 octobre 2024
vestiaire #PB50 DÉFENDEUR Monsieur [I] [B] [S] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Sabine ARNAULD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2496 Nous Monsieur Robin
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69dcede2cdc6046d47160c7a
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 25 juin 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 11
6605c15c85819597271e4ab6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
conseil le 17 octobre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [V] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Catherine ROBIN
Source officielleciv3
613721dfcd580146773f85cc
12 mai 1993
12 mai 1993
28) de la compagnie d'Assurances générales de France, dont le siège social est ... (2ème), 38) de la compagnie Le Phénix, dont le siège social est ... (9ème), 48) des établissements Carretier et Robin
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bde
8 décembre 2015
8 décembre 2015
dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c6563a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleRéférés
68e587970e2901d10fa600c5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
sis [Adresse 4] représentée par Maître Jérôme FRANCES-LAGARRIGUE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
69761e2bcdc6046d47a9e1e2
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Maître Jean-Charles CHAMPOL de la SELARL CABINET CHAMPOL CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 25 novembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officiellePage 27 sur 1770