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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb6e
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd2
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94197
27 novembre 2017
27 novembre 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086e
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d17
25 novembre 2013
25 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb8
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106916_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Rousseau, conseillère, M. Frindel, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201304_20220804
4 août 2022
4 août 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête de la Sarl Rousseau 2 est rejetée comme portée devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90269
2 mars 2023
2 mars 2023
[G] [X], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [T] épouse [X], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90810
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[C] [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [B] épouse [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10445
2 octobre 2024
2 octobre 2024
___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Entreprise Rousseau
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f610
4 octobre 1978
4 octobre 1978
FORME QUE PAR UN MANDATAIRE MUNI D'UN POUVOIR SPECIAL ; ATTENDU QUE, PAR DECLARATION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE NOUMEA, UN AVOCAT A CE TRIBUNAL A DECLARE, SUBSTITUANT DES CONFRERES MANDATAIRES DE ROUSSEAU
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301143
22 octobre 2015
22 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Rouleau Guichard contre l'arrêt rendu le 3 juin 2014 par la cour d'appel de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60757
12 mai 2022
12 mai 2022
[B] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61050
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[N] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la CAF du Nord Ordonnance : 61050 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
Source officielleciv3
60794cbc9ba5988459c46ac2
22 mai 1997
22 mai 1997
Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 février 1995), que la société Les Codes Rousseau, maître de l'ouvrage, a chargé de travaux de construction la société GEPA, entreprise
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84ac5
10 octobre 1997
10 octobre 1997
Déboute la S.A.R.L "J.M.P CONSEIL et Maître ROGEAU, ès-qualités de liquidateur judiciaire de toutes leurs demandes ; infirme en son entier le jugement déféré ; .
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ced
25 octobre 2007
25 octobre 2007
représenté par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU Avoués - No du dossier 20061313 Maître Cosme ROGEAU mandataire judiciaire ...
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2021093_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2412371_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
F..., représentée par Me Roulleau, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 juillet 2024 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a retiré son attestation de demandeur d’asile, lui a fait obligation
Source officiellePage 27 sur 1236
ENTREPRISE ROUGEAUX
12/07/2026
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ROUGEAUX, LUCAS, Antoine, Marcel
08/07/2026
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Laurent Rougeaux Coordination
25/06/2026
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Rougeaux, Claude José
10/04/2026
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ROUGEAUX, Nicolas
27/01/2026
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