. ; qu'au cours du mois de mars 2001, les travaux confortatifs ont été réalisés par une entreprise assurée par la société Sagena, sous la maîtrise d'oeuvre de la société 2 PI, pour un montant de 13 720,41

[R], sapeur-pompier se trouvant en intervention sur les lieux d'un incendie de forêt survenu sur le territoire d'une commune située dans les Bouches-du-Rhône, a été blessé par une cargaison de liquide

n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M. et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. et Mme X... à payer à la société Sagena

[J] [I], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Sagena.

semaine et mis à sécher au siège de l'entreprise ; que cependant, la nature des travaux restant à faire qui supposaient des déplacements sur la toiture en fibrociment, particulièrement fragile, ce que savent

la société CBB qui refusait de les reprendre ; que les maîtres de l'ouvrage ont fait achever les travaux par une tierce entreprise et ils ont fait assigner le garant, le constructeur et la société SAGENA

SADEFA INDUSTRIES ... ... ...

remédier aux désordres affectant le " déversoir du Maresquier ", soit rendu C et opposable aux sociétés SOLEN Géotechnique, BIEF, F architecte, D architecte, CM Paimboeuf, Torres et Vilault, Mastellotto, Sagena

Ils soutiennent que : - ils ne savent pas pourquoi l'immeuble acquis est imposé à titre de propriété non-bâtie ; - il ont acheté un immeuble dont l'assainissement n'était pas aux normes ; ils ont

la société Mutuelle des architectes français, à Mme Y..., ès qualités, à la société Inter-Coop, à la société Bpifrance financement, à la société Bet Yves Cazeaux, à la société Alzate, à la société Sagena

cette qualité audit siège représentées par la SCP RODON, avocats au barreau de PAU assistées de la SCP PERSONNAZ - HUERTA - BINET - JAMBON, avocats au barreau de BAYONNE COMPAGNIE D'ASSURANCES SAGENA

Par actes en date du 21 mai 2013, la société Allianz Iard a fait assigner la société Lamcol, société de droit belge, Axa Belgium, société également de droit belge, Sagena et Qualiconsult.

- la société [Localité 13] Renovation, aujourd'hui en liquidation judiciaire, en qualité d'entrepreneur général et assurée auprès de la société Sagena aux droits de laquelle se trouve désormais la SMA

X..., s'estimant menacé du fait de l'attitude agressive de plusieurs de ses collègues, a voulu quitter précipitamment le local des sapeurs pompiers où il se trouvait en sauant par une fenêtre, pour atteindre

du Maine (Mayenne) Lotissement La Fontaine, Bazougers, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1987 par la cour d'appel d'Angers, (chambre sociale) au profit de la société nouvelle d'exploitation SACPEA-AVIMAINE

par courrier enregistré à son secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Vendays-Montalivet à sa demande de communication des documents suivants relatifs à Monsieur X, sapeur-pompier

Le 10 mai 1999, M. et Mme [G] ont adressé une déclaration de sinistre énumérant plusieurs désordres, à la compagnie Sagena qui a mandaté M. [B] en qualité d'expert amiable.

de Paris et à la brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 17 JANVIER 2019 N° 2019/ 53 N° RG 18/03080 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB7UF Organisme URSSAF PACA C/ ECOLE NATIONALE DES OFFICIERS SAPEURS

contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, la société de Prestations Européennes de Nettoyage (SPEN) ayant perdu un chantier au profit de la société SAFEN