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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b7da5fcdc6046d47d7eee3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
* Taxons les frais et débours de greffe du présent jugement à la somme de 57.23 € M. PARMENTIER Commis-Greffier M. CARBONNIER Président.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633d9fec0d3e3fe99d16ccf
24 avril 2024
24 avril 2024
Christophe BOUCHEZ - #C1468 représentée par Me Matthieu CHUDET - #C1775 représentée par Maître Vanessa GRYNWAJC de l’AARPI DGS-GRYNWAJC-STIBBE - #P211 représentée par Maître Anne PONCY D’HERBES de l’AARPI TALON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af69b7b6c6260008b53156
17 janvier 2024
17 janvier 2024
LES TROIS VALLÉES, société civile immobilière inscrite au R.C.S. de PARIS sous le n° 320 785 652 dont le siège social est à [Adresse 1],, représentée par Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c423ff
21 juin 1977
21 juin 1977
IL N'A PAS ETE RETROUVE 3 324 DES ACTIONS LUI APPARTENANT NON PLUS QUE SEPT CERTIFICATS "REPRESENTATIFS" DE CES ACTIONS, DONT LES TALONS ETAIENT DEPOSES AU SIEGE SOCIAL ; QU'UNE ENQUETE DE POLICE ETABLIT
Source officielleciv1
607940df9ba5988459c3f711
21 octobre 1970
21 octobre 1970
ET LACOUR, QUE CE DERNIER JOUERAIT SEULEMENT LE ROLE D'UN COURTIER ET NOTAMMENT QUE LES FONDS SERAIENT VERSES ENTRE LES MAINS DU NOTAIRE, IL EST ETABLI PAR LES TALONS DE CHEQUES ET DES RECUS QUE, PAR LA
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e092
7 juin 2011
7 juin 2011
l'affaire ; Attendu qu'aucun élément ne permet de remettre en cause le décompte des frais tel qu'il a été vérifié le Greffier en chef, que la contestation doit être rejetée ; Par Ces Motifs : Taxons
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e7a0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
501, 50 euros selon un calcul conforme aux prescriptions dudit tarif et une évaluation justifiée de l'émolument ; Que la contestation doit en conséquence être rejetée ; Par Ces Motifs : Taxons
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a9d
11 juillet 2000
11 juillet 2000
Z... montrait que le directeur de l'agence l'avait incité à accepter un chèque certifié dont l'encaissement était reporté à plusieurs mois, ce qu'établissait la date différée portée sur le talon ; qu'en
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2001331_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
E D à exploiter une superficie de 490 ha 72 a et 79 ca sur le territoire de la commune de Tallone et celle de 15 ha 57 a et 75 ca sur le territoire de la commune d'Aléria ; 2°) de mettre à la charge
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310011
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 JANVIER 2025 Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3], dont le siège est [Adresse 1], représenté par son syndic, la société Cabinet Taboni
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310080
6 février 2025
6 février 2025
d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Sainte-Claire" du [Adresse 3], [Localité 2], représenté par son syndic en exercice la société Cabinet Taboni
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310636
4 décembre 2025
4 décembre 2025
____________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 DÉCEMBRE 2025 Le syndicat des copropriétaires [Adresse 3], représenté par son syndic la société Cabinet Taboni
Source officiellePremière Présidence
69fd79bfcdc6046d4703c3fb
5 mai 2026
5 mai 2026
JEAN-TALON, Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, désigné par ordonannce en date du 19 décembre 2025, assisté de Mme BOYREAU, greffier et statuant sur la requête, enregistrée au Secrétariat de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678eba70bfd75b73b3e43bc6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielle2ème Chambre Vente
68b75cb26f443b56fb92aeb1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
] Représenté par Me Anne KESSLER, avocat au barreau de GRASSE Débiteur saisi Syndicat des copropriétaires LES VALLIERES B, sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET TABONI
Source officiellePremière Présidence
6571723a97a1498318ad6c79
6 novembre 2023
6 novembre 2023
------- N° RG 23/01732 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FHBG CONTESTATION HONORAIRES [Y] [M] c/ [I] [D] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE Nous, Marc JEAN-TALON
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2305317_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Il soutient souffrir de douleurs intenses aux talons, d'une sciatique, et de crises d'angoisse.
Source officielleciv3
ément autorisé le cabinet Taboni à ester en justicec/Michel X
ECLI:FR:CCASS:2010:C300035
13 janvier 2010
13 janvier 2010
liquidation étaient terminées depuis douze ans, que le syndicat verse aux débats un procès-verbal de l'assemblée générale des copropriétaires du 26 juillet 2008 ayant expressément autorisé le cabinet Taboni
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00516_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février et 14 septembre 2020, M. et Mme C, représentés par Me Taron, avocat, ont demandé à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed6
25 mars 2004
25 mars 2004
de tous obstacles au libre passage et ordonner le rétablissement du libre passage entre l'immeuble Y... et le Chemin de Chassignol ; - ordonner le rétablissement du libre passage sur le passage à talon
Source officiellePage 27 sur 190