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1 381 résultats pour « Tabousi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6360cab03c369c7f749970cf

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Xavier LAUREOTE, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : P0572 INTIMEES CPAM 91 - ESSONNE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Amy TABOURE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

652a31097ed1ea83181125aa

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

RG n° 19/01176 APPELANT Monsieur [C] [W] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne INTIMEE CPAM 91 - ESSONNE Departement Juridique [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Amy TABOURE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94f9b787c4000862f66d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

n° 18/00781 APPELANTE Madame [S] [W] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne INTIMEE CPAM 91 - ESSONNE DEPARTEMENT JURIDIQUE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Amy TABOURE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2501214_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 28 juillet 2025 et le 6 août 2025, la SAS Profil Guyane, représentée par Me Taoumi, demande au juge des référés,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302791_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 février 2023, 22 mars 2023, 1er juin 2023 et 22 septembre 2023, la société Victoria - Faure Evènements, représentée par Me Tabouis

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c9305d6f7f678d48e10

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS Appelante Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Localité 5] PAILLON représenté par son syndic en exercice, la SAS SOCIETE DE GERANCE DU CABINET TABONI

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400048_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 15 novembre 2024, la chambre de commerce et d'industrie de la région Guyane, représentée par Me Taoumi, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6348fefc63d497adffda3df9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Dominique TATOUEIX, Magistrat honoraire, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d81756cdc6046d47b1605d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Grosses délivrées le : à : Me Laurent LATAPIE - 144 Me Guillaume TATOUEIX - 0325 ET Madame [G] [O], née le [Date naissance 4] 1969 A [Localité 1], responsable satellite, de nationalité française,

Source officielle
CA

15e Chambre A

60330af8feb2a67d32520882

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

15e Chambre A

60337b98a0887c2f924c710b

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6034838b2d82157120528a87

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6035c977498d3f30bd9bceed

Appel

26 février 2016

26 février 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6036ab632f49344ce3f9b226

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Mme Marie-José DURAND, Conseiller M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624a70a68110eae5b68f24

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616263c810de15342de1484d

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0dfac25a97f0381f5101

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile,Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e02c25a97f0381f5147

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e3bc25a97f0381f53bf

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd969a9931ece55729f1b8f

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Dominique TATOUEIX, Magistrat honoraire a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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