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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720fccd580146773f00ba
18 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Transports CHOPART, dont le siège social est ... à Château-Thierry (Aisne), en cassation
civ1
613721cdcd580146773f7805
24 mars 1993
Thierry, conseiller, M. Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lemontey, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
cr
6079a8649ba5988459c4d10a
26 novembre 1990
Thierry, X... Daniel, X...
Chambre 2 A
669b52ffa3418ee2ae72d104
19 juillet 2024
Copie à : - Me Thierry CAHN - Me Patricia CHEVALLIER - GASCHY le 19 juillet 2024 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N°
1re Chambre A
61630e55da3e3d3066036805
29 mai 2012
Monsieur [S] [D] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 11] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Thierry
61372584cd5801467741e6ae
8 février 1994
Thierry, - Z... Claude, - D...
61372120cd580146773f1324
24 janvier 1990
Thierry, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.
613721b3cd580146773f6491
7 janvier 1992
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, conseillers, M.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2406248_20240822
22 août 2024
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01938
5 novembre 2014
Thierry X... ne sera pas diminué et en cas de nouvelle fonction, celles-ci entrent dans la qualification de M. Thierry X...".
613724e8cd580146774195be
16 mars 1988
Théry faisant fonction de président " ; " alors que cette mention qui ne constate ni l'empêchement du président ni la qualité de M.
CIVIL TP SAINT DENIS
682f539fdd4fa92cae2d227c
10 avril 2025
] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS -------------------- JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 PARTIES DEMANDEUR(S) : Madame [R] [L] [I] [Adresse 1] [Localité 4] (RÉUNION) représentée par Me Gautier THIERRY
Reconduites à la frontière
DTA_2503439_20250417
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 avril 2025 : - le rapport de Mme Chong-Thierry ; - les observations de Me Gerard, avocate désignée d'office, représentant M.
3ème chambre
DTA_2301420_20250430
30 avril 2025
Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025.
Cour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08b
17 janvier 2012
GROUPE DAUPHIN ENVIRONNEMENT 14540 ROCQUANCOURT représentée par Me Thierry YGOUF, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue, le 12 Janvier 2012, en audience
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024755429
4 novembre 2011
Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Considérant qu'il est établi, et non contesté, que postérieurement à l'enregistrement
CETAT:CETATEXT000023248039
15 décembre 2010
Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Bertrand, avocat de M. A, - les conclusions de M.
6079b0c19ba5988459c4fe9e
25 juin 1980
, CONSEILLER PRUD'HOMME SALARIE, QUI AVAIT EXERCE LE RECOURS PREVU PAR L'ARTICLE R. 512-3 DU CODE DU TRAVAIL CONTRE L'ELECTION DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU-THIERRY
6137214bcd580146773f29b7
4 décembre 1990
Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller
CHAMBRE DU CONSEIL
69c98d31cdc6046d47706ef5
22 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 22 JANVIER 2026 MADAME, [N], [J] née, [S] RG 2025 010149 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 15 janvier 2026 de : Monsieur Thierry
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