CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 222 résultats pour « Thierry-Xavier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426cce

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2005, qui l'a déboutée de son action après relaxe de Thierry

Source officielle

Page 27 sur 3312

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372556cd5801467741cdb1

Cassation

2 mars 1992

2 mars 1992

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 novembre 1991 qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols

Source officielle
CC

civ1

6137235bcd58014677408b65

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

Thierry Y..., demeurant Chantemerle Chemin de Sarrat, 11570 Cazilhac, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre civile D), au profit de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1188dacdc6046d47aba721

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

d'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure de : GROUPE 2R (SAS) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Sylvain REGHEM, président assisté de Me Xavier

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b33

Cassation

15 octobre 2003

15 octobre 2003

. ; "aux motifs que les confrontations sollicitées avec, notamment, Thierry H... et Sandrine Y..., au sujet des points abordés ci-dessus, n'apparaissent pas utiles dans la mesure où ni Thierry H...,

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422c15

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

Conservation de Nanterre, attestant du paiement de la taxe de publicité foncière dans ce bureau, seule cause légale de rejet à son sens ; qu'à titre indicatif il mentionnait dans ce même courrier que Thierry

Source officielle
TJ

Surendettement

69d94bb7cdc6046d47ce4ceb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Portalis 352J-W-B7J-DBHXI N° MINUTE : 26/00221 DEMANDEURS: [N] [F] [F] DEFENDEUR: [R] [E] [X] DEMANDEURS Monsieur [N] [D] [H] 5 RUE LEON JOUCHAUX 93330 NEUILLY-SUR-MARNE représenté par Me Thierry

Source officielle
CC

comm

6137222ccd580146773fad1e

Cassation

29 mars 1994

29 mars 1994

Thierry Z..., 2 / Mme Géraldine Y..., divorcée Z..., 3 / M.

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f25

Cassation

10 mai 2005

10 mai 2005

Thierry, président de chambre remplaçant de M.

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f4d

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 avril 2004, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 2000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065e5

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

Thierry Y... B..., demeurant 10340 Beauvoir-sur-Sarce, 2 / M. Gérald Y...

Source officielle
CC

cr

61372625cd5801467742349e

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2001, qui, pour exercice illégal de la médecine vétérinaire, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3e8

Cassation

30 janvier 1997

30 janvier 1997

., Cédric C..., Jean-Claude S..., David M..., Tarek B..., Marius O..., Jean L..., Yvette P..., Jean-Luc F..., André R..., Arnolt V..., Omar E..., Eric Z..., Olivier K..., Eddir XZ..., Fabrice X..., Thierry

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01803

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

organisée et de participation à une association de malfaiteurs ; "aux énonciations qu'à l'audience, tenue en chambre du conseil, le 8 décembre 2016, ont été entendus : Mme A..., en son rapport, maître Thieffry

Source officielle
CC

soc

6137231ecd58014677405ad3

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Pont-de-Beauvoisin, et actuellement ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1996 par le conseil de prud'hommes de Chambéry (section activités diverses), au profit de la société Ambulances Thiery

Source officielle
CC

civ3

613723cbcd5801467740e404

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

Y..., maître de l'ouvrage, assuré par le Groupement français d'assurances (GFA), a chargé de l'isolation thermique de sa maison la société Ravalement isolation (société RI), depuis lors en liquidation

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423855

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Xavier, - Y... Pierre-Luc, - Z...

Source officielle
CC

civ2

61372478cd58014677415c5f

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

Joël et Xavier X..., sont intervenus dans la procédure ; qu'en exécution d'un arrêt prononcé en appel, le 23 novembre 1998, la société Le Continent a versé une part de l'indemnisation due aux assurés à

Source officielle
CC

soc

61372256cd580146773fc1f5

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Thierry X..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

Référés

69f18615cdc6046d47ebe295

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Thierry BOURGEOIS, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2026R00349 DEMANDEUR SDE CAMCA ASSURANCE SA [Adresse 1] comparant par SELARL [B] [F] [Adresse 2] DEFENDEUR Madame [N] [

Source officielle