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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre civile
67061e21fde28ee42071102d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10508
3 mai 2018
3 mai 2018
comptes financiers de novembre, non encore clôturés, soient le reflet exact de la réalité des marchandises effectivement reçues ce mois-là et des stocks physiquement présents dans l'entreprise (et sa plate-forme
Source officielle15e chambre
63d37b3ad1bc2605de4b4d2d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il s'agit notamment des salariés de la plate-forme, du service technique et des conducteurs.', rappelle que l'article 9 du règlement intérieur prévoit notamment que : 'Dans la mesure où des vêtements de
Source officielle15e chambre
63d37b45d1bc2605de4b4d65
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il s'agit notamment des salariés de la plate-forme, du service technique et des conducteurs.', rappelle que l'article 9 du règlement intérieur prévoit notamment que : 'Dans la mesure où des vêtements de
Source officielle15e chambre
63d37b46d1bc2605de4b4d6b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il s'agit notamment des salariés de la plate-forme, du service technique et des conducteurs.', rappelle que l'article 9 du règlement intérieur prévoit notamment que : 'Dans la mesure où des vêtements de
Source officielle15e chambre
63d37b47d1bc2605de4b4d6f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il s'agit notamment des salariés de la plate-forme, du service technique et des conducteurs.', rappelle que l'article 9 du règlement intérieur prévoit notamment que : 'Dans la mesure où des vêtements de
Source officielle15e chambre
63d37b47d1bc2605de4b4d71
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il s'agit notamment des salariés de la plate-forme, du service technique et des conducteurs.', rappelle que l'article 9 du règlement intérieur prévoit notamment que : 'Dans la mesure où des vêtements de
Source officielle15e chambre
63d37b4fd1bc2605de4b4d99
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il s'agit notamment des salariés de la plate-forme, du service technique et des conducteurs.', rappelle que l'article 9 du règlement intérieur prévoit notamment que : 'Dans la mesure où des vêtements de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0201DEC005534600
1 février 2001
1 février 2001
It accepted the Borough Council’s plea that it had acquired title by adverse possession since at least 1918 and dismissed the claimants’ action.
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f6742
5 avril 2024
5 avril 2024
Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 12 Janvier 2023 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] [Localité 5] [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
669218a4f3a19d0db6b712e5
12 juillet 2024
12 juillet 2024
avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Marion DODEUR, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE RED [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
6871eced542d85a267f3c693
11 juillet 2025
11 juillet 2025
barreau de DIEPPE substituée par Me Anne-sophie LEBLOND, avocat au barreau de DIEPPE INTIMEE : [5] [Localité 8] [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
65ab76bf36bfc00008d68e5b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BLANC LAUSSEL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] - [Localité 6] - [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Vincent
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037437520
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884ec
13 avril 2006
13 avril 2006
APPELANTE : La Société ERIA (ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES ASSOCIEES), SARL Chemin de Saint-Paul 69620 LEGNY représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Vincent
Source officielle2ème chambre
DTA_2101635_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
A participait à un groupe de discussion sur la plate-forme whatsapp composé de certains de ses collègues et d'agents de la police nationale, et que des blagues à connotation racistes y ont été tenues.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401235_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Argentin, - les conclusions de Mme Vaillant, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Priol, représentant la SASU Airis, et de Me Vincent, représentant la commune de Chignin.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1124JUD001728508
24 novembre 2015
24 novembre 2015
The plot was subsequently registered in the Land Registry in the joint names of both applicants. 8.
Source officielle15e chambre
63d37b3ad1bc2605de4b4d31
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il s'agit notamment des salariés de la plate-forme, du service technique et des conducteurs.', rappelle que l'article 9 du règlement intérieur prévoit notamment que : 'Dans la mesure où des vêtements de
Source officielle15e chambre
63d37b3bd1bc2605de4b4d33
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il s'agit notamment des salariés de la plate-forme, du service technique et des conducteurs.', rappelle que l'article 9 du règlement intérieur prévoit notamment que : 'Dans la mesure où des vêtements de
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