The case file shows that the new variant had been necessary because the original plan had accidentally included an area comprising an aqueduct.

Attendu que l’arrêté royal du 10.6.1959 énonce en son article 3 que c’est l’autorité requérante qui remet au médecin une vénule à laquelle est joint un désinfectant en solution aqueuse et doit contenir

Les effluents aqueux rejetés par les installations ne sont pas susceptibles de dégrader les réseaux de l'installation ou de dégager des produits toxiques ou inflammables dans ces réseaux.

En outre, les article 4.5.1 et 4.6.2 de l’arrêté attaqué prescrivent des mesures de surveillance des rejets aqueux dans le milieu naturel et la surveillance des eaux superficielles au niveau de la Jalles

comporte une étude des risques sanitaires qui recense notamment les populations sensibles autour de l'installation et certains risques sanitaires, liés en particulier à des émissions atmosphériques, aqueuses

Les effluents aqueux rejetés par les installations ne sont pas susceptibles de dégrader les réseaux de l'installation ou de dégager des produits toxiques ou inflammables dans ces réseaux.

He had sold in his shop aqueous eosin at 1% strength, 70% strength modified alcohol, 10-volume hydrogen peroxide, vitamin C (tablets of 500mg and sachets of powder of 1000mg), inhalations made out of plant

Article 3 of the Royal Decree of 10 June 1959 requires the authority requesting a blood test to supply the doctor with a collection tube and disinfectant in aqueous solution containing sodium fluoride

Troisièmement, il résulte de l’instruction que les tours aéroréfrigérantes initialement révues au rojet ont été rem lacées ar des échangeurs de chaleur ar voie sèche, qui n’entraînent as de rejets aqueux

. / Les effluents aqueux rejetés par les installations ne sont pas susceptibles de dégrader les réseaux de l'installation ou de dégager des produits toxiques ou inflammables dans ces réseaux.

déversait sur une voie en contrebas, il résulte de l'instruction que, peu de temps après ce jugement, en août 2020, la société Farges a achevé des travaux destinés à assurer la canalisation des effluents aqueux

biodégradation de la polyacrylamide, il n'est, là encore, pas utilement contesté par les requérantes, que ces monomères sont instables et se dégradent, eux aussi, totalement en une dizaine de jours en milieu aqueux

S'agissant des incidences indirectes, l'étude rappelle l'absence de dépôts de produits polluants et rejets aqueux dans le milieu, la faible incidence des rejets atmosphériques liés aux engins de chantier

Les effets des futurs rejets aqueux de la centrale sur les milieux aquatiques ont fait l'objet d'une étude menée sur une durée de plus d'un an par le bureau d'études Hydreco, dont les résultats ont été