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44 958 résultats pour « article L421-250 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
RÉFÉRENCE ARTICLE 6 TITRE SOLLICITÉ FONCTIONS EXERCÉES DURÉE DE SERVICE EN MER MINIMALE EXIGÉE 1 Certificat de matelot pont
Article Annexe 2
organe de protection et de coupure situé à l'extérieur du caisson, coffret sans contact direct avec le caisson, sauf fixations (exemple : lame d'air, matériau isolant) ; - fils électriques d'alimentation du moteur résistant à la température minimale de 250
Article 1
Les régies de recettes et d'avances instituées auprès des organismes mentionnés ci-après, relevant du service du commissariat des armées, peuvent encaisser les recettes et payer les dépenses énumérées respectivement aux articles 7 et 10 de l'arrêté du
Article 2
144 € 1 695 € 36 1 181 € 1 750 € 37 1 218 € 1 805 € 38 1 256 € 1 861 € 39 1 295 € 1 918 € 40 1 333 € 1 976 € 41 1 372 € 2 034 € 42 1 411 € 2 092 € 43 1 448 € 2 146 € 44 1 483 € 2 198 € 45 1 518 € 2 250
Article 81
Publications officielles et information administrative Totaux pour les budgets annexes, y compris fonds de concours 2 226 2 215 Comptes spéciaux 60 370 60 570 ― 200 Comptes de concours financiers 101 794 105 044 ― 3 250
Article Annexe
économiques Recrutement réservé sans concours Agents contractuels des services de l'Institut national de la statistique et des études économiques Agents contractuels relevant des services statistiques ministériels listés en annexe au décret n° 2009-250
Article ANNEXE I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18
devront pas présenter entre eux des écarts supérieurs à ceux du tableau suivant : (Tableau non reproduit) Le niveau de puissance acoustique sera déterminé, d'une part, en global pondéré "A" et, d'autre part, dans les bandes d'octaves centrées sur 125, 250
Article Annexe 1
155,5 ± 3 Lisse Pièces 500 € en or qualité Belle Epreuve Forme rectangulaire 90 × 63 Or 999,9 Minimum 155,5 ± 3 Lisse Pièces de 250
Article L821-72
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 63
somme n'excédant pas les montants suivants : a) Pour les personnes physiques mentionnées aux 1° et 3° du II de l'article L. 821-70, la somme de 50 000 € ; b) Pour les personnes physiques mentionnées aux 2° et 4° du II de l'article L. 821-70, la somme de 250
Article 79
Intitulé du prélèvement Montant Prélèvement sur les recettes de l'État au titre de la dotation globale de fonctionnement 26 846 874 416 Prélèvement sur les recettes de l'État au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs 8 250
Lot Lot-et-Garonne Lozère 0,20 300 € Maine-et-Loire Manche Marne Haute-Marne 1,00 1 500 € Mayenne Meurthe-et-Moselle 2,98 4 470 € Meuse 0,50 750 € Morbihan Moselle Nièvre Nord 1,50 2 250
Article 6
64-300 du 1er avril 1964, articles 1er à 16 et 18 ; - décret n° 64-881 du 21 août 1964, article 1er ; - décret n° 64-993 du 17 septembre 1964, article 1er ; - décret n° 65-278 du 12 avril 1965, article 1er ; - décret n° 65-334 du 27 avril 1965 ; - décret
Section 2 Limites de rejets des effluents gazeux Article 2 Limites de rejets des effluents gazeux radioactifs 1.
€ 13511609 CHIMIE (MASTER CHAMBERY) 9 250 € 13511610 CHIMIE (MASTER POITIERS) 9 250 € 13511611 CHIMIE (MASTER LORRAINE) 9 250 € 13511704 RISQUES ET ENVIRONNEMENT (MASTER CORSE) 8 500 € 13511708 SCIENCES, TECHNOLOGIES, SANTE : SCIENCES DE LA
Article ANNEXE III
Barème Course à pied (en mètres) Note Homme Femme 20 1 700 1 500 19 1 650 1 450 18 1 600 1 400 17 1 550 1 350 16 1 500 1 300 15 1 450 1 250 14 1 400 1 200 13 1 350 1 150 12 1 300 1 100 11 1 275 1 050 10 1 250 1 000 9 1
Article TABLEAU B
Agent de change A Paris 1,000 Dans les villes de cent milles âmes et au-dessus 250 De cinquante mille à cent mille âmes 200 De trente mille à cinquante mille, et dans les villes de quinze mille à trente mille âmes 150 Et dans les villes d'une
LEGIARTI000037320718
Article 5 5.1.
topographie 232 - Bâtiment : construction et couverture 233 - Bâtiment : finitions 234 - Travail du bois et de l'ameublement 240 - Spécialités pluritechnologiques matériaux souples 241 - Textile 242 - Habillement (y.c. mode, couture) 243 - Cuirs et peaux 250
Article Annexe II
Article 4 Chapitre III : Désignation des représentants du personnel Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Chapitre IV
BAHREIN EURO 200 BANGLADESH EURO 258 LA BARBADE DOLLAR US 355 BELGIQUE EURO 206 BELIZE DOLLAR US 177 BENIN EURO 145 BERMUDES DOLLAR DES BERMUDES BIELORUSSIE EURO 150 BIRMANIE DOLLAR US 250
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