Or, les constats figurant dans ce rapport sur l'absence de fréquentation de cette zone par les populations avicoles hivernantes ne sont pas, ainsi qu'il a été dit au point précédent, sérieusement contredites

Élevage bovin, aviculture, production porcine, ovine ou encore apiculture : autant de secteurs essentiels qui participent à l'équilibre alimentaire du pays, à la vitalité des campagnes et à la gestion

laquelle l’avis sur l’envoi en jugement est requis ( ... rezultă că au fost administrate mijloace de probă pe baza cărora se poate reţine că Pop-Blaga Elena a săvârşit infracţiunea pentru care solicitaţi avizul

principaux clients (18% de CA), que des foyers de grippe aviaire en France avait entraîné la fermeture de différents marchés à l'exportation, qu'après un premier trimestre 2015 de hausse des prix avicoles

toutes activités agricoles, ainsi que les activités qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation en particulier toutes activités ayant trait à l'élevage avicole

Madame [G] était, au moment de l’accident, employée avicole depuis dix ans.

Le 29 avril 1946, est constituée la société Coopérative Agricole d'Exploitation « Technique et Solidarité » ayant pour objet notamment l'exploitation du domaine agricole « [...] », partie en élevage avicole

principalement axée sur 1a protection de l'eau et la sauvegarde des milieux aquatiques, intérêts qui dépendent directement de la manière dont sont respectées les normes applicables dans le domaine de l'élevage avicole

Les requérants se prévalent de risques d'atteinte à la salubrité publique en raison de l'absence de dispositif de stockage des fumiers générés par l'activité d'élevage avicole de M.

pâtissier, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie-Isabelle TEILLEUX, avocat au barreau de BORDEAUX assisté de Me GABORIAU, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me DADI de la SELAS DADI, avicat

places quarantaine-infirmerie, 650 places d’engraissement et 396 places post-sevrage représentant un total de 1 098 AE sur le site de « Convenant Leroux » à Langoat et une installation classée d’élevage avicole

D, titulaire du brevet de technicien supérieur agricole, exerce depuis plus de vingt-et-un ans une activité d'élevage avicole et qu'il bénéficiera du concours de techniciens spécialisés de la société de

Cette consommation de terres agricoles n'est toutefois pas significative, à l'échelle de la commune, et a pour contrepartie l'extension d'une activité de débouché pour les élevages avicoles implantés à

telle expérimentation sur la réalisation de foie gras d'oie sans gavage, validée par l'Institut national de la recherche agronomique (INRA, devenue INRAE en 2019) et l'Institut technique de la filière avicole

    On 23 April 2004 the Higher Forensics Commission approved the note ( avizul ) produced by the Iaşi Forensics Institute on 10 June 2003 with additional explanations.