Codes de loi français

Article 3

En marche normale, la chaleur produite par le cœur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d'eau sous pression.

Article 46

contenu dans les poussières est faite sur un prélèvement représentatif effectué en continu. 7° Composés organiques volatils : on entend par " composé organique volatil " (COV), tout composé organique, à l'exclusion du méthane, ayant une pression de vapeur

Article Annexe II

DESCRIPTION SUCCINCTE ACTIVITÉS P (14) Co (15) D (17)/Ce (16) Hotte à flux d'air laminaire Congélateur avec enregistrement de température et alarme Préciser la température Matériel de stockage/conservation en azote liquide ou en vapeur

Article 2

Réfrigération en circuit ouvert " : tout système qui permet le retour des eaux de refroidissement dans le milieu naturel après prélèvement. " Composé organique volatil (COV) " : tout composé organique, à l'exclusion du méthane, ayant une pression de vapeur

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

, ou à partir de la biomasse ou de la mer) ; 2° Production de combustibles gazeux, à partir d'énergies renouvelables (production éolienne, géothermique, hydraulique, marémotrice, solaire, ou à partir de la biomasse ou de la mer) ; 3° Production de vapeur

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

PRODUITS MÉTALLIQUES, A L'EXCEPTION DES MACHINES ET DES ÉQUIPEMENTS Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier 25.21.11 Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur, en fonte 25.21.12 (p) Parties de chaudières

Article Annexe 4

. - Economiseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-104 - Brûleur micro-modulant sur chaudière industrielle / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-105 - Moteur haut rendement

Article Annexe 1

Accessoires sous pression Sont dispensés d'épreuve hydraulique les accessoires sous pression installés sur : Générateurs de vapeurs ou récipients de vapeurs 1.

Article 15

Le délai de préavis applicable au congé est de six mois lorsqu'il émane du bailleur.

Article 221-II-2/1

aux navires-citernes s'appliquent aux navires-citernes qui transportent du pétrole brut et des produits pétroliers ayant un point d'éclair, déterminé à l'aide d'un appareil approuvé, n'excédant pas 60°C (essai en creuset fermé) et une pression de vapeur

Article Annexe VI

ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION NUCLÉAIRES EN SERVICE RÉALISÉES PAR LES ORGANISMES HABILITÉS Les dispositions de la présente annexe ne sont pas applicables aux équipements sous pression nucléaires de niveau N2 ou N3 prévus pour des liquides dont la pression de vapeur

Article L441-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 14

Lorsque la demande émane de salariés d'une entreprise versant la participation à la société mentionnée à l'article L. 313-19 du présent code, elle peut être présentée auprès de cette société si elle est bénéficiaire de réservations de logements prévues

Article 221-II-2/20

maintien de l'intégrité des tranches verticales doivent être appliquées également aux ponts et aux cloisons qui constituent les limites entre les zones horizontales ainsi qu'entre ces zones et le reste du navire. 3 Précautions contre l'inflammation des vapeurs

Article 223 a-II-2/11

Un équipement individuel composé : 1.1.1. d'un revêtement de protection en tissu mettant la peau à l'abri de la chaleur de rayonnement d foyer et de l'atteinte accidentelle des flammes ou de la vapeur.

Article 230-3.22

La ventilation des locaux de machines doit être suffisante dans toutes les conditions normales de fonctionnement pour empêcher l'accumulation des vapeurs d'hydrocarbures. 9.

Article GZ 25

Le système de sécurité assurant l'arrêt automatique de la combustion peut être intégré aux appareils ; e) Les conduits doivent être tubés s'il apparaît une imperméabilité à l'eau et à la vapeur d'eau insuffisante, même après chemisage éventuel.

LEGIARTI000046604070

Pertes par rayonnement et convection a) Pour les générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée à tubes d'eau, les pertes par rayonnement et convection sont déterminées en utilisant la norme NF EN 12952-15.

Article Annexe III

l'annexe I de l'arrêté du 20 avril 1994 (JO Définitions des termes cités au 7° de l'article 27 et aux 19° à 36° de l'article 30 : On entend par "composé organique volatil" (COV) tout composé organique, à l'exclusion du méthane, ayant une pression de vapeur

LEGIARTI000042293117

soit par le nom des groupes chimiques les plus importants, soit par toute autre dénomination, lorsque la personne responsable de la mise sur le marché d'une préparation prouve que la divulgation sur l'étiquette de l'identité chimique d'une substance nocive

Article Annexe I

Détection des gaz Des détecteurs de gaz ou vapeurs sont mis en place dans les parties de l'installation visées au point 4.1 présentant des risques en cas de dégagement ou d'accumulation importante de gaz ou de vapeurs toxiques.