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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
604 résultats pour « filouterie d'aliments »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 223 a-II-2/08
Une pompe indépendante doit être prévue à seule fin d'alimenter les diffuseurs en eau de façon automatique et continue.
Article 223 a-II-2/32
Les autres locaux existants situés à l'intérieur des entourages d'escaliers : 1.3.4.1. doivent être vidés, fermés en permanence et isolés du circuit d'alimentation électrique ; ou 1.3.4.2. doivent être séparés de l'entourage d'escalier par l'installation
Article 223 a-II-2/12
Bouteilles de gaz comprimé : Toutes les bouteilles portables pour gaz comprimé, liquéfié ou séparé sous pression qui sont susceptibles d'alimenter un incendie doivent, immédiatement après usage, être rangées dans un endroit adéquat au-dessus du pont de
Article 223 a-II-1/31
énergie électrique d'un dispositif de commande de l'appareil à gouverner, une alarme sonore et visuelle doit être donnée sur la passerelle de navigation ; et 7.5. seule la protection contre les courts-circuits doit être assurée pour les circuits d'alimentation
Article Annexe
La fonction de désenfumage doit être assurée en cas de défaillance d'un équipement de ventilation ou de perte d'une source d'alimentation. Le système de désenfumage doit être composé d'ouvrage possédant deux groupes motoventilateurs réversibles.
LEGIARTI000022779630
Pendant dix jours maximum suivant la sortie de l'étable, période qui correspond à l'adaptation des bovins au changement d'alimentation, une complémentation en foin peut intervenir en appoint des ressources en herbe.
Article Appendice
Les raccords d'alimentation des colonnes sèches sont placés en un endroit facilement accessible aux sapeurs-pompiers et à moins de 60 mètres d'un poteau d'incendie. 17.1.3.
Article Annexe I
rubrique 04 02 19 04 02 21 fibres textiles non ouvrées 04 02 22 fibres textiles ouvrées 05 01 10 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09 05 01 13 boues du traitement de l'eau d'alimentation
LEGIARTI000043529973
. - La section 8 du supplément C de l'annexe 10 contient des éléments indicatifs sur la commutation d'alimentation électrique. 2.
Article Annexe 130-A.2 Partie 1
-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec copies des certificats d'approbation ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique
Article 4
Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides auront une capacité, une redondance et une fiabilité appropriées pour assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurité des différents ateliers de l'installation
Article 41-2
appareils peut être limitée car cela suppose la rénovation du système de combustion ou du système de contrôle/commande h Préchauffage de l'eau d'alimentation
Article Annexe 130-A.2 Partie 2
-Radiocommunications : Zone de navigation ; Liste des matériels avec numéro d'agrément ; Schéma d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique et calcul justificatif
Article 221-II-1/45
se déplacer et où des risques particuliers dus à la conductibilité sont à craindre (doubles-fonds, cofferdams, chaudières ou locaux similaires et en particulier ceux dans lesquels on entre par un trou d'homme) ) doit être isolée et la tension d'alimentation
La vérification porte notamment sur les points suivants : - adaptation de la machine aux caractéristiques de l'installation fixe d'alimentation, en ce qui concerne le schéma des mises à la terre et le courant de court-circuit présumé au point d'installation
Documents spécifiques aux producteurs de lait Afin de vérifier l'origine des aliments et les conditions d'alimentation, les éleveurs doivent tenir à disposition des agents de contrôle tout document nécessaire au contrôle, et notamment : Documents spécifiques
Article Annexe I à l'article D523-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59
-Le plan de l'étude ; -le poids corporel des animaux, les quantités d'eau et d'aliments ingérées, la préparation et l'administration des doses, etc. ; Fin de l'inspection ou de la vérification d'étude A la fin de l'inspection, l'équipe d'inspection
Article ANNEXE 1
engagements du tuteur, quant à l'hébergement, la nourriture et les soins à fournir au chiot, notamment en ce qui concerne les vaccinations et les vermifuges ; - les engagements du centre, propriétaire du chiot, quant à la prise en charge des frais d'alimentation
Alimentation en combustible Les réseaux d'alimentation en combustible sont conçus et réalisés de manière à réduire les risques en cas de fuite, notamment dans des espaces confinés.
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