Inertie quotidienne L'inertie quotidienne est l'inertie utilisée pour calculer l'amortissement des températures intérieures sur une période de vingt-quatre heures.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

familial est la personne dont la mission consiste, moyennant rémunération, à accueillir habituellement et de façon permanente à son domicile des mineurs et des jeunes majeurs âgés de moins de 21 ans, séparés de leurs parents, et à prendre soin d'eux au quotidien

Article ANNEXE III

—

Tout candidat marquant une pause supérieure à 5 s avant de débuter son apnée obtient une note correspondant à la performance "100 m". 4.3.

Article 4

—

majorés ; 10° Conseillers en économie sociale et familiale intervenant en soirée dans les établissements, au moins quatre fois par semaine durant deux heures ou plus, afin d'assurer un rôle de conseiller en matière de gestion des actes de la vie quotidienne

Article 1

—

sociale et des familles sont les suivants : 1° Pour l'élément mentionné au 1° de l'article L. 245-3, le montant mensuel maximal est égal au tarif horaire le plus élevé de cet élément, fixé en application de l'article R. 245-42, multiplié par la durée quotidienne

Article 221-V/5

—

informatique du navire. .3 Établir et diffuser toutes publications pouvant être nécessaires à l'exécution efficace du travail météorologique en mer et assurer, dans la mesure du possible, la publication et la communication de cartes météorologiques quotidiennes

Article Annexe

—

Il (elle) favorise les relations sociales au quotidien et alerte son hiérarchique sur des situations potentiellement conflictuelles. Il (elle) est rattaché (e) à un responsable fonctionnel ou hiérarchique et peut être intégré (e) à une équipe.

Article Annexe

—

Par son action au quotidien, il (elle) participe à la lutte contre la démarque et à la mise en œuvre de la politique de responsabilité sociétale de son entreprise (RSE).

Article D312-176-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

Cette dotation couvre l'accueil, l'hébergement, la restauration, le suivi social, l'accompagnement à la vie quotidienne, l'animation et les soins des personnes accueillies.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

exclusivement liées, d'une part, à l'état de dépendance des personnes âgées et, d'autre part, aux besoins d'aide des personnes handicapées, hébergées dans ces établissements et qui sont dans l'incapacité d'accomplir les gestes essentiels de la vie quotidienne

Article Annexe

—

Elles sont également fondamentales pour l'application quotidienne de la police administrative et les données ont donc vocation à être largement diffusées à l'ensemble des services intervenant dans le domaine de l'eau, et pour une part d'entre elles vers

Article Annexe IV

—

Bancs de marchés forains et baraques des fêtes foraines L'état des matériels électriques utilisés sur le banc ou dans la baraque, et particulièrement celui des câbles souples, fait l'objet d'un examen visuel quotidien. 6.

Article Execution

—

temps à titre expérimental, pour apporter aux jeunes une aide plus étendue, dépassant l'orientation professionnelle, leur permettant d'élaborer un projet d'insertion sociale et professionnelle, et de le mettre en oeuvre dans tous ses aspects de vie quotidienne

Article Annexe

—

Compétences transversales de l'emploi (le cas échéant) Communiquer au quotidien au sein d'une structure d'exploitation des transports de personnes.

Article L420-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 49

Code monétaire et financier

L. 420-12, les membres d'une plate-forme de négociation communiquent au gestionnaire de cette plate-forme de négociation les détails de leurs propres positions détenues sur des contrats négociés sur cette plate-forme de négociation sur une base quotidienne

Article D7231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09

Code du travail

en dessous d'un âge fixé par arrêté conjoint du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé de la famille dans leurs déplacements en dehors de leur domicile (promenades, transport, actes de la vie courante) ; 3° Assistance dans les actes quotidiens

Article R556-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 20

Code de l'action sociale et des familles

9 peut notamment bénéficier : “ 1° D'un accompagnement visant à faciliter l'accès aux soins, sur le plan physique et psychologique ; “ 2° D'actions d'insertion sociale, visant à favoriser la socialisation, l'autonomie des personnes dans leur vie quotidienne

Article R566-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 20

Code de l'action sociale et des familles

collectivité de la Polynésie française : “ 1° D'un accompagnement visant à faciliter l'accès aux soins, sur le plan physique et psychologique ; “ 2° D'actions d'insertion sociale, visant à favoriser la socialisation, l'autonomie des personnes dans leur vie quotidienne

Article R576-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 20

Code de l'action sociale et des familles

autorités de la Nouvelle-Calédonie : “ 1° D'un accompagnement visant à faciliter l'accès aux soins, sur le plan physique et psychologique ; “ 2° D'actions d'insertion sociale, visant à favoriser la socialisation, l'autonomie des personnes dans leur vie quotidienne

Article cahier des charges

—

Collecte du lait La transformation du lait à la ferme est quotidienne en respectant une température de prématuration optimale de 12° C, le lait de la traite reportée ne pouvant en aucun cas être refroidi à une température inférieure à 8° C pour cette

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