avec la société Jevisite-jechoisis.com (la société JVJC), deux contrats dits de partenariat ayant pour objet le développement, par cette dernière, d'un site Internet et la location d'un appareil photographique

l'hypothèse qu'il serait dû, au moins pour partie, à "la majorité municipale" ; que cette phrase, ne concernant pas la SEMIV, ne peut être diffamatoire à son égard ; que l'article est illustré de photographies

l'enfant quand il a fini par mettre en cause le prévenu durant la garde à vue était précis ; que sa rétractation, fermement maintenue ensuite, importe peu ; que divers documents équivoques dont une photographie

débats qu'au cours de la déposition du témoin Joël Allou, M. le président a, en vertu de son pouvoir discrétionnaire et à titre de simples renseignements porté à la connaissance de l'accusé une photographie

dépendances ; que les parties admettent à l'audience que les travaux litigieux concernent non pas la grange, comme l'a dit le tribunal, mais les pièces situées à gauche de cette grange sur les photographies

1147 dans sa rédaction alors en vigueur du code civil ; 3°/ qu'énonçant qu'il y avait lieu d'appliquer en l'espèce un coefficient de vétusté, de sorte qu' « en dépit des photographies

exactement discutés et qualifiés par le premier juge ; qu'en effet, nonobstant les dénégations de la prévenue, il est objectivement établi, notamment par les documents médicaux ainsi que par la photographie

de l'architecte Victor X..., a assigné en contrefaçon la société EDI 7, aux droits de laquelle vient la société Hachette Filipacchi associés (la société Hachette), en raison de la reproduction photographique

X... a été engagé, en 1989, par la société La Montagne Centre France en qualité de reporter photographe ; que le 14 novembre 2001, il a saisi le conseil de prud'hommes d'une demande en paiement de sommes

Il expose qu'il a souscrit un investissement auprès de la société Artecosa consistant en l'acquisition de droits sur une collection de lettres, photographies et manuscrits anciens.

Hifi-Madison est titulaire de la marque "Hifi-Madison" déposée le 3 décembre 1987 à l'INPI, enregistrée sous le n° 1 438 380, pour désigner les produits et services en classes 9 et 42 suivants : photographie

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales mises à la charge de la société Twin qui a pour activité la réalisation de photographies

André X... d'utiliser, reproduire ou diffuser, sous peine d'astreinte, les photographies et la documentation technique des sociétés Capry et Jacquelin ; que dans le cadre de l'instance au fond engagée

X..., engagé le 17 mai 1989 par la société Air photo France en qualité de représentant pour vendre à domicile des aggrandissements de photographies aériennes réalisées par la société, par contrat faisant

l'identité d'Audrey Z..., bien que formellement identifiée et domiciliée n'a jamais été entendue au cours de l'enquête, il conviendra de la relaxer du chef des poursuites ; qu'il est à noter que la photographie

. ; qu'il avait falsifié cette carte d'identité en y apposant sa propre photographie et il a été découvert dans une serviette lui appartenant une autre carte d'identité falsifiée à son nom ; que le

; que l'article 7 du même règlement stipulait, sans prévoir aucune exception, que les copropriétaires devaient veiller à la tranquillité de l'immeuble, ne faire aucun bruit anormal et que les phonographes

et un petit garçon tenant une grappe de ballons, dont un ballon rouge ; qu'en 2009, la société Van Cleef & Arpels international a été autorisée à insérer dans un catalogue publicitaire deux photographies