propos offensants tenus par celle-ci à des tiers à l'encontre de son mari et de la famille de ce dernier, qui n'invoquait cependant à l'appui de sa demande en divorce que les pressions morales et psychologiques

préavis ; qu'en se bornant à affirmer, pour décider que Mme X... avait commis une faute grave, qu'elle n'avait pas justifié de son absence à partir du 17 janvier 2002, sans rechercher si les troubles psychologiques

cour d'appel s'est bornée à relever, de manière strictement identique pour chacun des défendeurs aux pourvois que ''le préjudice d'anxiété ouvrant droit à réparation répare l'ensemble des troubles psychologiques

Martine Y... n'était pas consentante ; "alors, d'une part, que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions dans lesquelles le demandeur faisait valoir qu'il ressortait de l'examen médico-psychologique

de 10 % ni si ce taux de 10 % représente l'évaluation des séquelles constatées par lui et s'il a inclus dans ce taux de 10 % les 5 % attribués par le médecin psychiatre pour les séquelles neuro psychologiques

confronter avec les témoins à charge et lui permettre de les faire interroger, la chambre de l'instruction a violé les textes susvisés ; 2 ) "alors qu'en ne faisant procéder à aucun examen médico-psychologique

travail de Lucette X..., sa belle-fille; que la prévenue, entendue par les gendarmes a déclaré être l'auteur des appels anonymes (une vingtaine de fois) précisant qu'à chaque fois un blocage psychologique

posées par l'article 144 du Code de procédure pénale ; qu'en l'espèce, de tels faits ont apporté un trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public, dans la mesure où le profond traumatisme psychologique

suffisantes à l'encontre de X..., sur les déclarations prétendument précises de la victime, cependant qu'elle avait précédemment relevé (arrêt p. 5) qu'il ressortait de l'examen du rapport médico-psychologique

civile ; et alors, d'autre part, que ne peuvent être retenues à l'appui de la décision retenant une modification substantielle d'un contrat de travail les constatations relatives aux impressions psychologiques

personnes et des biens et son avenant du 8 décembre 1998 lorsque le salarié concerné est en arrêt de travail, pas encore consolidé et que l'objectif de la prise en charge est un soutien, aussi bien psychologique

professionnelle est avérée et qu'elles doivent réparer solidairement les préjudices matériels et immatériels causés aux distributeurs des produits de la société PIP et les préjudices corporels et/ou psychologiques

du juge des libertés et de la détention de ce qu'à la date de la visite domiciliaire réalisée à son domicile personnel, Mme [S] se trouvait en arrêt maladie en raison d'un état de détresse physico-psychologie

week-end sur deux, qu'il ressort des pièces versées aux débats une situation d'insécurité pour l'enfant liée au conflit parental majeur entre les deux parents ainsi qu'à leurs failles et fragilités psychologiques

visée à l'article L. 1142-1-II du code de la santé publique et en particulier sur le taux d'atteinte permanente à l'intégrité physique et psychique (AIPP), au vu des conséquences tant physiques que psychologiques

au cours de laquelle celle-ci a statué sur le rejet de la demande de mise en liberté qu'il avait présentée, alors même qu'il est affligé d'une vulnérabilité particulière en raison des troubles psychologiques

X... et Mme A... ont chacun fait l'objet d'une expertise psychologique confiée à Mme Françoise B... ; que M.

conformes ni à ses obligations morales, ni à son rôle et à son statut familial, qu'elle était exempte de tout trouble, déviance ou perversion ; que les faits avaient provoqué chez elle des troubles psychologiques