. *** FAITS ET PROCÉDURE Le 20 septembre 2012, madame [T] [M] exerçant l'activité de peintre et de sculpteur sous le nom de [L] a signé avec monsieur [W] un contrat d'agent

un titre de séjour pendant près de cinq ans, et qu'il ne fait pas valoir d'autres liens en France que la participation à une activité de bénévolat, l'exécution d'un contrat de travail en qualité de sculpteur

rôle de concepteur de modèles, qu'en réalité, c'est lui qui ciselait et fignolait dans d'excellentes conditions des pièces qui servaient de modèle pour la fonderie dont l'original était l'oeuvre d'un sculpteur

Alpes-Maritimes précise en son point III-132-4-3 que " Les espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard des Alpes-Maritimes sont les suivants : () versants sculptés

(en papier ou matières plastiques) ; Tirages photographiques encadrés et non encadrés; Originaux et reproductions de peintures; Affiches; Lithographies; Eaux-fortes [gravures]; Dessins; Images de sculptures

(en papier ou matières plastiques) ; Tirages photographiques encadrés et non encadrés; Originaux et reproductions de peintures; Affiches; Lithographies; Eaux-fortes [gravures]; Dessins; Images de sculptures

morphologie des édifices publics et collectifs : structure et volumétrie des constructions, formes de toitures, éléments spécifiques ou d'apparat (porches, marquises, bow-widows, balcons, boiseries, sculptures

dossier n'établissait pas d'insultes directes envers les époux [X] liées à leur origine ou religion'; la camera supposée installée par les consorts [T] et dirigée chez les époux [X] correspondait à une sculpture

de 55 ans et n'invoque pas de problème de santé particulier ; que Mme [Y] est âgée de bientôt 56 ans et souffre des suites d'une fracture de l'humérus qui l'empêcherait de reprendre son activité de sculpture

l'article L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle : " Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code : / 7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture

correspondant à la valeur de remplacement de l'oeuvre d'art estimée à la date où les dommages et intérêts lui sont alloués, contrairement à ce qu'elle soutient ; Attendu qu'en effet, si la sculpture

FAITS Alexandre CALDER est considéré comme étant l'un des grands novateurs du vingtième siècle dans le domaine des arts plastiques et surtout de la sculpture.

Ceux-ci se transmettent la puissance qu'ils ont acquise, mise en valeur d'une terre, édification d'un village, larges allées, sculptures de la grande case, un peuple enfin de frères et de leur progéniture

AUX MOTIFS PROPRES QUE quatre expertises ont été effectuées en 1986 en exécution du jugement du 22 avril 1985 par Monsieur Y... sur les mouvements financiers, Monsieur Z... sur les tableaux et sculptures

enregistrer comme un produit, de même qu’elle a comptabilisé comme un produit une somme de 342 733 euros qu’elle aurait dû enregistrer comme une charge, et que, au titre de l’année 2011, la vente d’une sculpture

Toutefois, la facture d'achat de l'œuvre et l'attestation de l'acquéreur selon laquelle il a acquis une sculpture de l'artiste Bernar Venet au prix de 20 000 euros, datée du 1er mars 2012 ne suffisent

Aux termes de l'article 1.9 du titre IV du règlement du PSMV de la commune de Rennes : " Les baies anciennes sont maintenues ou rétablies dans leurs proportions, formes, moulurations et sculpture initiales

La situation est identique, d’une part, pour la personne qui enseigne la sculpture sur bois, dont l’établissement n’établit pas, contrairement à ce qu’il soutient, qu’elle ne fait qu’intervenir sous la