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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200868
28 mai 2015
28 mai 2015
461-5 du code de la sécurité sociale ; qu'à la date de la consolidation du 15 février 2011, la victime présentait une raideur modérée de l'épaule gauche, une raideur de la hanche gauche, une atteinte sterno-claviculaire
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02181_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02834_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Stenger, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00966_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Stenger. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01005_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique, Considérant ce qui
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01036_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01575_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Agnel, président-assesseur, Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2024. La rapporteure, Signé : L.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02445_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00045_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - et les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique, Considérant ce qui
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00841_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Agnel, président, Mme Stenger, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025. La rapporteure, Signé : L.
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c55796
7 juin 1974
7 juin 1974
N'ETAIT TITULAIRE D'AUCUN AUTRE DIPLOME QUE CELUI DE SECRETAIRE-STENO-DACTYLOGRAPHE, TITRE AUQUEL ELLE AVAIT ETE ENGAGEE PAR LA SOFINCO, LE 2 NOVEMBRE 1967, QU'EN TANT QUE CHEF D'AGENCE, POSTE AUQUEL ELLE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100123
13 février 2013
13 février 2013
perçus courant 2010 ; qu'Eric X... ne justifie pas de ses charges pour 2010 ; que Marie-José Y... est sans emploi ; que sa qualification professionnelle résultant de son curriculum vitae est celle d'une sténo-dactylo
Source officiellesoc
613721e8cd580146773f8a34
19 mai 1993
19 mai 1993
employé de la société X... à Parthenay depuis 1983, a accepté un poste de directeur à Royan le 1er août 1985, et y a travaillé avec son épouse, engagée pour sa part, le 2 janvier 1986 en qualité de sténo-dactylo
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634a4f91acdcd6adff75aa90
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[T]) indique des "scapulalgies droites post traumatiques, après un mouvement forcé il y a environ 3 mois, avec tuméfaction de la sterno-claviculaire droite".
Source officielleChambre 3
DTA_2300704_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-180598
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Dimitrios VASILOPOULOS is a Greek national who was born in 1948 Spyridon MAGGLIVERAS is a Greek national who was born in 1954 Andreas STEGGOS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0914DEC002259022
14 septembre 2023
14 septembre 2023
s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Application no. 22590/22 Stevo
Source officielleChambre Sociale
68e1fb75364b3ebed3bf04f8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
NCB C7 gauche. sténose acquise du canal rachidien cervical sans myélopathie et sténoses foraminales étagées, notamment C6 C7 gauche".
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ARIS substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
66fd8dda38de0398b51783c0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
« Intrication avec un état pathologique de sténose canalaire lombaire à l’origine de hernies discales étagées qui ne sont pas traumatiques.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2503172_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B, opéré d'une urétrotomie endoscopique en août 20221 et d'une urétroplatie fin 2021 pour récidive précoce d'une sténose urétrale, a connu une nouvelle récidive 6 à 8 mois plus tard, puis une autre récidive
Source officiellePage 27 sur 137