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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
633d1fc162f5393e2eb448fd
4 octobre 2022
Après confirmation du diagnostic vers 18 heures, il a été procédé à une thrombectomie endovasculaire, le délai maximum de 6 heures prévu pour permettre de réaliser une thrombolyse par voie intraveineuse
6ème Chambre
DTA_2205723_20251218
18 décembre 2025
Toutefois, si les nombreuses pièces médicales qu’il verse aux débats, établissent qu’il souffre de plusieurs pathologies affectant notamment ses genoux, ses chevilles ainsi que d’une pathologie thrombo-embolique
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02649_20230216
16 février 2023
l'objet d'un suivi médical attentif à raison d'un état cardiaque précaire et qu'il est atteint de plusieurs pathologies dont une maladie des troncs supra-aortiques, pour laquelle il a bénéficié d'une thrombo-endartériectomie
5ème Chambre
DTA_2301499_20250923
23 septembre 2025
permettant de connaître le nombre réel de plaquettes n'a été réalisé alors que Mme A avait informé l'équipe soignante de ce qu'elle souffrait d'une leucémie myéloïde chronique laquelle accentue le risque thrombotique
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1207DEC006024611
7 décembre 2021
According to the records of the post-mortem examination, he had numerous chronical illnesses, among which were thrombosis and cirrhosis, and his death was caused by pulmonary embolism.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2123765_20240326
26 mars 2024
allergologique ; / -personnes ayant déjà présenté des épisodes de syndrome de fuite capillaire (contre-indication commune au vaccin Vaxzevria et au vaccin Janssen) ; / -personnes ayant présenté un syndrome thrombotique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100377
1 juillet 2020
d'INR montre qu'il existait des fluctuations dans l'équilibre de son traitement anticoagulant oral, notamment durant le mois de mars 2014 avec des INR inférieurs à 2, témoignant donc d'un sur risque thrombotique
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD002296510
8 juillet 2014
    Selon un compte-rendu chirurgical, de 18 heures à 22   h   30, Metin Yurtsever fut opéré à l’hôpital de la faculté de médecine de Kocaeli d’une thrombose de l’aorte abdominale (
19eme contentieux médical
6627fc8842439575e2f7b45e
22 avril 2024
- Ils ne peuvent affirmer ou exclure que le geste d’appui du docteur [J] sur les axes carotidiens pendant les examens qui ont été réalisés a pu favoriser une diminution des flux sanguins et une thrombose
2ème chambre
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
Or, d'une part, les antécédents connus du patient, relatifs à des thromboses, devaient conduire à une surveillance particulière du service en charge du suivi post-opératoire, d'autre part, il n'est pas
6ème chambre
DTA_2200175_20240515
15 mai 2024
Enfin, il résulte du rapport d'expertise que l'introduction au troisième jour postopératoire, et non dès le premier jour, du traitement anticoagulant en prévention de la thrombose veineuse profonde est
DTA_2108353_20231229
29 décembre 2023
Le 17 juillet 2019, des examens réalisés au CHRU de Lille ont révélé une thrombose intraventriculaire gauche, traitée par voie médicamenteuse. 2. M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1116JUD002752409
16 novembre 2017
report (forensic medical opinion no. 728), K.M. died from general intoxication of the organism, caused by an impairment of vital brain function, which in turn had been caused by extensive and diffuse thrombosis
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517277_20250926
26 septembre 2025
ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral gauche associée à de multiples lacunes millimétriques évoquant des lésions emboliques récentes issues du thrombus
CH GENERALISTE B
68debe206af9fd1f809485d9
2 octobre 2025
Un scanner cérébral et angioscanner mettent en évidence un infarctus ischémique récent Sylvien droit superficiel et profond avec thrombus suspendu au niveau du segment M2 de l'artère Sylvienne droite,
POLE CIVIL - Fil 6
6a10cd0bcdc6046d479e582a
22 mai 2026
Plus précisément, l’expert constate que l’analyse du dossier médical de Madame [F] ne permet pas de retrouver la preuve écrite de la prévention des complications thrombo-emboliques au moment de sa prise
1ère chambre civile
69fad100cdc6046d47bf7b10
5 mai 2026
relativement à la perte de valeur alléguée, elles rappellent que les époux [U] indiquent avoir procédé à la castration du cheval le 3 mai 2023, à l'occasion de laquelle le vétérinaire aurait constaté une thrombose
4ème chambre
DCA_24PA01670_20260206
6 février 2026
, ainsi que d’une licence LAPL (Light Aircroft Pilot License - licence de pilote d’avion léger), s’est vu diagnostiquer en 2021 une cardiopathie ischémique silencieuse, avec séquelle antérieure et thrombus
Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c99
20 avril 2017
Après avoir été opérée, elle avait fait l'objet de nombreuses complications notamment une thrombose, pour laquelle un traitement anti-coagulant lui avait été administré.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100531
15 mai 2015
claudication intermittente et pied froid, - description par la victime uniquement de douleur à la fesse gauche évoquant plutôt une sciatalgie en présence d'une ischémie chronique d'installation lente avec thrombose
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