CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 310 résultats pour « transport (coordination) »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

65321afe9e4ea48318f5ade1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Aucun représentant d'aucun des deux coordonnateurs SPS n'a été entendu par le tribunal correctionnel.

Source officielle

Page 27 sur 866

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 01

69fb4c98cdc6046d47ccba89

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Les coordonnées de l'organisme national désigné visé à l'article 16 sont également fournies par écrit au passager.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69fc9323cdc6046d47eca859

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'article 14 du Règlement européen n°261/2004 précise que le transporteur aérien effectif qui refuse l'embarquement ou qui annule un vol présente à chaque passager concerné une notice écrite reprenant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01064

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Patrick X... était l'organisateur des réunions au cours desquelles il distribuait des cartes mentionnant ses coordonnées téléphoniques et recueillait celles des personnes intéressées qui le contactaient

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01939

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

progressif de l'immeuble à l'acquéreur et l'échelonnement des paiements en fonction de l'avancement des travaux ; que le transfert progressif de propriété implique que la remise des fonds soit également

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200093

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

L'unité de coordination régionale du contrôle externe prépare le programme de contrôle régional annuel, coordonne la réalisation des contrôles et rédige le bilan annuel d'exécution du programme. « L'unité

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008202534

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requêtes du COMITE CONTRE LA GUERRE EN IRAK, et de l'UNION SYNDICALE AVIATION CIVILE/CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL, d'une part, de la COORDINATION

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-128193

Admin. suprême

14 octobre 2013

14 octobre 2013

  ») fut transporté en ambulance aux urgences de l’hôpital public de Manisa («   l’hôpital   »).

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d2b

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

delà de ses responsabilités propres de président du directoire de la société Kuhn et Nagel, la partie de l'activité concernant les transports terrestres incombait à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200236

Cassation

14 février 2013

14 février 2013

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la régie autonome des transports parisiens s'est pourvue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00955

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

à envisager très sérieusement que Mme [E] ne soit plus maintenue à son poste de directrice-coordonnatrice des soins » ; que, par courrier du même jour, il informait Mme [E] de ce rapport circonstancié

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005299_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

J... aurait pu être transporté aux urgences de l’hôpital de Melun, établissement plus proche de son domicile, et bénéficier d’une prise en charge coordonnée dès son arrivée aux urgences et d’une intubation

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034017903

Admin. suprême

8 février 2017

8 février 2017

privée de transports sanitaires ". 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300276_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

requête, enregistrée le 16 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Labejof-Lordinot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juillet 2022 par laquelle la directrice chargée de la coordination

Source officielle
CA

Avis

CADA:20113272

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 juillet 2011, à la suite du refus opposé par le président-directeur général de la RATP (caisse de coordination

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01990

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

DDM coefficient 235 quatrième niveau filière exploitation de l'avenant n° 55 du 18 novembre 1996 relatif à la classification attaché à la convention collective du personnel au sol des entreprises de transport

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00715

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

En application de la Loi du 17 août 2015 (dite Loi Rebsamen) et de l'Avenant du 11 janvier 2017 au premier Accord Groupe IRP d'Orange une Instance Temporaire de Coordination des CHSCT (coordination

Source officielle
CC

comm

6079d3719ba5988459c59476

Cassation

17 avril 1980

17 avril 1980

FRIGORIFIQUES (SOCIETE INTERFRIGO) DE FAIRE TRANSPORTER PAR CHEMIN DE FER, DE ZEEBRUGGE (BELGIQUE) A RUNGIS (FRANCE), DES FRUITS DESTINES A CORDIER ; QUE, PAR SUITE D'UNE ERREUR DE DESTINATION IMPUTABLE

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e74c25a97f0381f56b4

Appel

17 juillet 2014

17 juillet 2014

Les échanges radioélectriques retranscrits et les déclarations des pilotes selon lesquels aucun largage n'a été effectué le 25 juillet 2004 sans l'autorisation du coordinateur aérien établissent le transfert

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02718

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

AREA TIME ; vous avez obtenu des conditions concernant le transport sur des engagements dont vous étiez incapable de garantir la tenue ; en effet, le prix du transport a été fixé sur une base de 600 à

Source officielle