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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01194

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

A l'intérieur de ce véhicule se trouvaient cinq membres d'une même famille domiciliée à [Localité 2], les deux parents, [L] [U], son épouse [O] [M] épouse [U], ainsi que leurs trois enfants.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

6025eaccb7eb2271e969d3e5

Appel

11 février 2021

11 février 2021

Il ressort du PV de transport du 13 mars 2018 et des photographies jointes que le bien est composé de trois corps de bâtiments qui se succèdent.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210153

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

chambre A), dans le litige l'opposant à la SCI L'Atelier, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                  , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite

Source officielle
CC

civ1

613721c2cd580146773f6f0b

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ateliers Normand, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401e9b

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Les Amis d'Atoll 75, dont le siège est ..., 2°/ de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2010066_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

La SARL Number Three exerce une activité de commerce de détail spécialisé en articles de prêt à porter et exploite trois établissements dans le centre-ville d'Aix-en-Provence, L'Atelier au 1B rue Fabrot

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10286

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Varialu SN, de la SCP Boullez, avocat de la société Ateliers toulousains

Source officielle
CC

soc

61372439cd58014677413b55

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

à la suite de la perte d'un client important et de la réduction très importante de l'activité de l'atelier l'ayant amenée à recycler le personnel d'atelier sur une autre activité ; que, dès lors, en se

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00282

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

X... a été engagé en qualité de mécanicien en 1983 ; que son contrat de travail ayant été repris par la société Villiers auto passion, il s'est vu reconnaître la qualification de responsable d'atelier,

Source officielle
CC

comm

6079d3f19ba5988459c59e26

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° E 02-18.182 et n° F 02-18.160 respectivement formés par la société Ateliers

Source officielle
CA

5ème Chambre

64f816680a9accd9695a42ef

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Contrairement à ses affirmations, la CAMBTP ne justifie pas avoir produit aux débats les trois pièces sollicitées par la société Ateliers Valentin, aux termes de ses conclusions d'incident notifiées le

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626353

Admin. suprême

8 mai 1990

8 mai 1990

entreprises d'imprimerie de labeur, d'importance analogue à celle de la société anonyme "Ateliers d'impression Pierre X...", que le vérificateur a, à juste titre, retenues comme termes de comparaison

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162b2564abc2618d50e05a4

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

[R] de sa demande de restitution d'honoraires au titre du trop-perçu - débouté la SARL D'ARCHITECTURE ATELIER [C] [U] de sa demande de dommages intérêts pour résistance abusive - condamné M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007936097

Admin. suprême

18 novembre 1996

18 novembre 1996

Vu la requête enregistrée le 6 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION BRETAGNE ATELIERS dont le siège est ... ; l'ASSOCIATION BRETAGNE ATELIERS demande

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f60f

Cassation

31 mai 1978

31 mai 1978

REGLEMENT JUDICIAIRE LE 1ER DECEMBRE 1972, LIOGIER A, AVEC L'ASSISTANCE DU SYNDIC, DONNE EN LOCATION-GERANCE A LA SOCIETE MANUSINOR, PAR ACTE DU 6 MARS 1973 AYANT EFFET RETROACTIF AU 1ER JANVIER 1973, L'ATELIER

Source officielle
CC

civ2

6137249fcd58014677417069

Cassation

10 novembre 2005

10 novembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axa France IARD, à la société Ateliers de constructions de Paimboeuf,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01455

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Atelier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3dafcdc6046d47b35b3f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : - La SASU ATELIERS BOIS ET COMPAGNIE [Adresse 1], DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL LEGABAT

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2302521_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Le 29 août 2023, la commune de la Charité-sur-Loire a informé la société Ateliers Enache que son offre était rejetée et que le lot n° 3 avait été attribué à la société Atelier Jean-Loup Bouvier.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur [X] [D] conteste avoir roulé trop vite et fait une embardée.

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