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Codes de loi français

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607 résultats pour « var »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe IV

—

Deuxième partie : histoire-géographie Le candidat présente oralement un dossier (constitué individuellement ou par groupe) comprenant trois ou quatre documents de nature variée (textes, images, tableaux de chiffres, cartes...).

Article Annexe (suite)

—

Distinct du cahier de cours, ce journal de bord permet à l'élève d'approfondir des questions évoquées en classe afin : - d'y apporter un éclairage personnel étayé d'une documentation rigoureuse et variée, sans pour autant tomber dans une simple compilation

Article Annexe 1

—

. - OBJET DE L'EXPLOITATION Les exploitations ferroviaires entrant dans le champ d'application du décret n° 2017-439 précité constituent un panel large et varié de cas très différents notamment par leur nature, leurs dimensions et leur complexité.

LEGIARTI000049827483

—

Conseil départemental de l'accès au droit du Var. Conseil national des activités privées de sécurité.

Article Annexe 1

—

L'organisation du travail préparatoire au débat peut mobiliser des techniques variées selon le sujet abordé : ouvrages, dossiers de presse, recherche de documents historiques, politiques ou juridiques, y compris sur cédérom ou sur l'Internet, enquêtes

Article Annexe II

—

Utiliser un vocabulaire précis et varié. 5. Produire un message oral dont les éléments forment des productions achevées (en tenant compte des spécificités de la langue orale). Situations possibles 1. Les mêmes que pour la capacité A. 2.

Article Annexe I (suite)

—

- Choix et maîtrise du registre de langage approprié et utilisation d'un vocabulaire précis et varié - Veiller à la transmission, à l'accès aux données nécessaires au fonctionnement d'une équipe, à la continuité des activités.

Article Annexe

—

locaux contenant des foyers ou autres feux nus ; Toute ouverture de locaux en contrebas ; Toute bouche d'égout non protégée par un siphon ; Tout dépôt de matières combustibles ; La limite de propriété et de la voie publique, à une distance " d " qui varie

Article 1

—

de formation professionnelle agricole (E.P.L.E.F.P.A) La Barotte (Haute Côte-d'Or) - Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) La Barotte - Haute Côte-d'Or V Agent de maintenance nautique 250r 3 ans Chambre de métiers du Var

LEGIARTI000021989665

—

Seine-et-Marne 1 289 524 1 310 646 4 39 262 78 Yvelines 1 403 957 1 429 610 3 33 305 79 Deux-Sèvres 362 944 374 690 4 46 782 80 Somme 565 910 578 978 2 46 323 81 Tarn 369 189 381 165 2 30 195 82 Tarn-et-Garonne 231 763 238 213 3 43 153 83 Var

Article Annexe III

—

Il doit faire la preuve de ses capacités de comprendre et d'analyser une situation historique ou géographique en s'appuyant sur l'étude d'un dossier de trois à cinq documents de nature variée.

LEGIARTI000025049372

—

Seine-et-Marne 1 313 414 1 335 284 4 39 262 78 Yvelines 1 407 560 1 433 447 3 33 305 79 Deux-Sèvres 366 339 377 784 4 46 782 80 Somme 569 775 582 469 2 46 323 81 Tarn 374 018 385 722 2 30 195 82 Tarn-et-Garonne 239 291 245 857 3 43 153 83 Var

LEGIARTI000024751082

—

Le statut juridique des opérateurs des politiques de l'Etat est varié : il peut s'agir d'établissements publics, d'associations, de groupements d'intérêt public ou de toute autre forme d'entité.

LEGIARTI000024751013

—

Le statut juridique des opérateurs des politiques de l'Etat est varié : il peut s'agir d'établissements publics, d'associations, de groupements d'intérêt public ou de toute autre forme d'entité.

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

chambre de proximité de Salon-de-Provence et cantons de Berre-l'Etang, Istres-Sud et Istres-Nord et Vitrolles Marseille Marseille Ressort du tribunal judiciaire de Marseille Tarascon Tarascon Ressort du tribunal judiciaire de Tarascon Var

LEGIARTI000050672764

—

960847 6444180 2023_bis_13-01 Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône 2020_LOT3_ZN_13_04 MAS BLANC DES ALPILLES ORANGE La Massane 842480 6301228 2020_LOT3_ZN_13_04_S1_bis 1 La Massane 843183 6301125 2023_bis_83-01 Provence-Alpes-Côte d'Azur Var

Article Annexe VII

—

Explicitation de nuances entre texte ou document - Reformulation en production écrite pour aboutir à un bilan critique - choix conscients des formes d'énonciation - mobilisation des connaissances et ressources - prise de position par rapport à des thèses variées

Article Annexe I

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Rhône-Calvados-Finistère-Gard-Haute-Garonne-Gironde-Hérault-Ille-et-Vilaine-Isère-Loire-Loire-Atlantique-Loiret-Manche-Marne-Morbihan-Meurthe-et-Moselle-Moselle-Nord-Oise-Pas-de-Calais-Puy-de-Dôme-Bas-Rhin-Haut-Rhin-Rhône-Seine-Maritime-Seine-et-Marne-Yvelines-Var-Essonne-Val

Article Annexe A

—

Melonis ; Gibberella xylarioïdes ; Marasmus perniciosus ; Mycosphaerella fijiensis ; Mycosphaerella fijiensis var. difformis ; Mycosphaerella musicola ; Peronosclerospora sacchari (ou Sclerophtora sacchari) ; Peronospora litchi (mildiou du litchi) ; Phytophtora

Article Annexe

—

Leur statut varie en fonction de la nature du lien qui les unit à l'organisation ou encore de la taille de l'organisation.

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