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556 résultats pour « ) abus de confiance »
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EXTRAIT
Article Annexe
- Pratiques anticoncurrentielles : entente prohibée, abus de domination. Le droit de la concurrence a aussi pour finalité de protéger les entreprises.
Article Annexe Ib
Connaissances Les différentes méthodes et techniques de vente (Mercatique et gestion appliquée) La définition des techniques de vente (de contact, visuelle, à distance) Les techniques de vente L'identification de la démarche de mise en confiance
- analyses structurelles : méthode 20/80, méthode ABC ; - méthode des associations (dénombrement, taux de confiance) ; - corrélation à deux variables.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52
Il exploite ses facultés intellectuelles et physiques en ayant confiance en sa capacité à réussir et à progresser.
L'enseignant veillera à ne pas compromettre par des ambitions grammaticales excessives la mise en confiance par rapport à la langue qui est certainement un des points forts de l'école primaire.
LEGIARTI000027648252
Assurance de la qualité : partie du management de la qualité visant à donner confiance en ce que les exigences pour la qualité seront satisfaites. 12.
LEGIARTI000032885943
Pour réaliser cet objectif, les parties signataires souhaitent mettre en place un nouveau partenariat et restaurer la confiance des médecins dans l'avenir de la médecine libérale.
Article Annexe II
La définition de la malveillance L'identification des actes de malveillance : •· l'intrusion, •· l'agression physique et/ou verbale, •· les vols, •· l'escroquerie et l'abus de confiance, •· le vandalisme, la dégradation de matériel, •· le sabotage, •·
Article ANNEXE
Assurance de la qualité Partie du management de la qualité visant à donner confiance en ce que les exigences pour la qualité seront satisfaites.
Les exigences permettant de donner la confiance nécessaire dans la maîtrise de l'organisation par la filière de la fabrication des ordonnances sont précisées dans le chapitre 2. 2.
LEGIARTI000023587730
Cette relation, qui se traduit notamment, dans le respect des principes édictés par le code de la propriété intellectuelle, par des contrats individuels librement négociés, se doit de reposer sur la confiance entre les parties, la transparence des données
Article Annexe I
Ces méthodes alternatives doivent présenter des niveaux d'efficacité et de confiance équivalents.
La possibilité d'assurer une exécution rapide et effective des peines prononcées renforcera la confiance de la population dans le fonctionnement efficace de la justice.
LEGIARTI000048431955
Une volonté de rapprocher les citoyens de leur justice Dans le prolongement de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire précitée, le ministère est déterminé à répondre aux attentes des citoyens et à restaurer la place de la justice au cœur
Article Annexe 2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49
Des symptômes tels que douleurs, spasticité, ankylose de grosses articulations, mouvements anormaux, obésité importante, etc., tout autant que certains troubles du comportement, difficultés de compréhension, lenteur, difficulté à établir un lien de confiance
Article 34
Section 4 : Abus de faiblesse, Art. L122-8, Art. L122-9, Art. L122-10, Sct. Section 5 : Pratiques commerciales agressives, Art. L122-11, Art. L122-11-1, Art. L122-12, Art. L122-13, Art. L122-14, Art. L122-15, Sct.
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