Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2511159_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2025, la société Les compagnons du Barroux, représentée par Me Mary, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01134_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Baron.
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c555ea
20 février 1974
20 février 1974
DU DECRET N° 68-1183 DU 30 DECEMBRE 1968, 1134 DU CODE CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BARBIER
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500577_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
D et C A et M. et Mme B et E Baron sont réputés s'être désistés de l'ensemble des conclusions de leur requête. Il y a lieu dès lors de donner acte de ce désistement.
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:504199.20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Baron a exprimé l'intention de produire un mémoire complémentaire.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500879_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Baron à la CARSAT ne relève manifestement pas de la compétence de la juridiction administrative. 5. Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que la requête de M.
Source officielleChambre 2
DTA_2100435_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Baron au tribunal administratif de Clermont-Ferrand. Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Rennes le 10 février 2021, M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200044_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
- les observations de Me Baron, avocat de M. Baron, - les observations de Me Vienne, avocat de la commune de Saint-Louis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01408_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Baron A n'a pas présenté de mémoire en défense.
Source officielleCh. 9 REFERES
67102982f94f087ca441b1aa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MINUTE N° : 24/00441 DU : 15 Octobre 2024 RG : N° RG 24/00405 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JFKC AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SITUE A NANCY, 2 bis rue du Baron LOUIS représenté par
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307303_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
C B, ouvrier principal, exerce ses fonctions, en contrat à durée indéterminée, au sein de l'hôpital local de Buis-les-Baronnies depuis 2004.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2416473_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 19 juin 2024 et 20 mars 2025, la société à responsabilité limitée GALERIE FRANCIS BARLIER, représentée par Me
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00922_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de Mme Baron est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d3
13 juin 2019
13 juin 2019
A... et de son assureur et de l'assureur de la société BARON BONIVIN.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200551_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Cette demande a été explicitement rejetée par une décision du 28 avril 2020 du maire de Châteauneuf-Val-de-Bargis.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322103_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Baron a produit des pièces complémentaires mais n'a pas satisfait à cette demande. Les conclusions indemnitaires présentées par M. Baron sont, par suite, irrecevables. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201588_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
La requête de Mme Baron ne porte contestation d'aucune décision administrative désignée dont serait demandée explicitement l'annulation pour excès de pouvoir.
Source officielle4ème chambre 2ème section
686c113add7001754d61bd10
3 juillet 2025
3 juillet 2025
vestiaire #G0450 Décision du 3 juillet 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 25/00966 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6IBZ MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS
Source officielle4ème chambre 2ème section
67f80d5ccf40727a0043be09
10 avril 2025
10 avril 2025
Localité 4] représentée par Me Guillaume ASKIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P293 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente assistée de Madame Salomé BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c7
2 mars 2012
2 mars 2012
BARROIS, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : M.
Source officiellePage 28 sur 605