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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
65ce65050596c9bad004f471
1 février 2024
1 février 2024
Au vu de l’accord des parties, il convient de dire que chaque partie conservera la charge des dépens et frais irrépétibles exposés.
Source officielle4ème Chambre
68872fdd147ef4d642d3766d
25 juillet 2025
25 juillet 2025
CREANOVA FLAVORS Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Benoît GICQUEL de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea4
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleAvis
CADA:20226328
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Maître Benoît X, X, a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 octobre 2022, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdc4928f00ba76d06b70be9
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Monsieur Benoît A... né le [...] à Lille de nationalité française [...] Monsieur André B...
Source officielleRéférés
6866e3d6d33109fd079b5461
3 juillet 2025
3 juillet 2025
quels ont été les moyens permettant le diagnostic, les éléments cliniques, paracliniques et biologiques retenus ; - Dire quels sont les types de germes identifiés ; - Dire quel acte médical ou paramédical
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb307b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il ne peut ni les réserver, ni dire qu’ils suivront le sort d’une instance au fond qui demeure éventuelle à ce stade. Par conséquent, M.
Source officielleRéférés
66fef95d172da17169ec2568
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il ne peut ni les réserver, ni dire qu’ils suivront le sort d’une instance au fond qui demeure éventuelle à ce stade.
Source officielleChambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab33
19 octobre 2023
19 octobre 2023
LES BLEUETS AMBULANCES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Christian BENOIT de la SELARL CHRISTIAN BENOIT, avocat au barreau de la HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle1ère chambre section inst
643f88f4ad85da04f53a3ca7
18 avril 2023
18 avril 2023
Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 11 avril 2023, où
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
677c2cd66f491b6d2638ee29
6 janvier 2025
6 janvier 2025
conseil d’administration et de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Benoit
Source officielleRéférés Civils
67874f22d61a5c2f4aa365f2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[B] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Benoît BOMMELAER -Me Jean FAMEL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b3d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034d9126b510d03f8810ba5
15 septembre 2016
15 septembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a847
5 février 2008
5 février 2008
Assistée de Anne-Marie BENOIT, greffière pendant les débats en audience non publique uniquement.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90701
25 septembre 2025
25 septembre 2025
C'est dire que la réinscription de son pourvoi doit être ordonnée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90535
28 mai 2026
28 mai 2026
C'est dire que les conditions d'application de l'article 1009-1 du code de procédure civile ne sont pas remplies.
Source officielleChambre civile TGI
64bb735b0d42fcd969e7cf61
21 juillet 2023
21 juillet 2023
COMMERCIAL DE SAINT ANDRE COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 21 JUILLET 2023 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SAINT BENOIT
Source officielleRéférés
6866e3d3d33109fd079b53fd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Une assurance dommages-ouvrage a été souscrite auprès de la SMA Courtage, pour les besoins de l’opération.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301908_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
administrative. 1°) de suspendre l'exécution de toute décision se rapportant à la passation du lot n° 2- Consolidation de sol du marché de Réhabilitation et rénovation énergétiques du Lycée Alphonse Benoit
Source officiellePage 28 sur 470