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18 095 résultats pour « Blot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402702_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

D A B, représenté par Me Blot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mars 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

Source officielle
CC

soc

6137233ccd580146774072cf

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

X... a été engagé, à compter du 7 décembre 1992, en qualité de directeur commercial par la société Moulin Blot Galland ; que, par jugement du tribunal de commerce de Meaux du 10 février 1994, la cession

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007672424

Admin. suprême

4 décembre 1981

4 décembre 1981

DIRIGEES CONTRE LES DECISIONS DU DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE BLOIS METTANT FIN A LEUR FORMATION A BLOIS ET LES AFFECTANT A D'AUTRES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-165530

Admin. suprême

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Dr J.S. also submitted that she had ordered a blood matching test to determine R.Z.’s blood type and had confirmed the blood order over the telephone.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9ebc1cdc6046d47aa07e2

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La mise en demeure étant restée sans effet, la SELARL EKIP a adressé le 28 avril 2023, en conformité des articles 1405 à 1425 du Code de procédure civile, au Président du tribunal de commerce de Blois

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fad0accdc6046d47bf7594

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

devoir général de vigilance, M. et Mme [M] ont vainement demandé au Crédit agricole de les indemniser de leur préjudice et ont fait assigner l'établissement bancaire devant le tribunal judiciaire de Blois

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300697

Cassation

8 juin 2011

8 juin 2011

de l'immeuble désigné par l'indication bloc C serait supporté par les copropriétaires des lots dans les proportions sus-indiquées par la répartition des parties communes dudit bloc C", ne mettait pas

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

662b43a8fe2545000831475c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

L'EARL du Blois Roux n'a pas déféré à cette sommation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a56

Appel

20 février 2020

20 février 2020

HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU Me Angela VIZINHO-JONEAU ARRÊT du : 20 FEVRIER 2020 No : 43 - 20 No RG 19/00733 - No Portalis DBVN-V-B7D-F4B6 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf29

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

et la chute de deux blocs, c'était nécessairement que ces deux blocs étaient déjà en déséquilibre, le poids d'un homme étant insignifiant par rapport au poids d'un seul bloc pesant 750 kg ; qu'en toute

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154960

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

à son secrétariat le 22 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général du centre hospitalier régional d'Orléans à sa demande de copie des deux « check list sécurité du patient au bloc

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1977:102

CJUE

9 juin 1977

9 juin 1977

Blottner contro Het Bestuur der Nieuwe Algemene Bedrijfsvereniging.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Raad van Beroep Amsterdam - Paesi Bassi.#Previdenza sociale.#Causa 109/76.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed3

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

SAINT DENIS CEDEX RG N : 07 / 02018 ORDONNANCE No33 du huit Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE DEMANDE EN REPARATION A RAISON D'UNE DETENTION PROVISOIRE Nous, Yves BLOT

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a092b0cdc6046d47d6ead4

Commerce

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Gérard BLOT Juges : M. Thierry SIMON M. Pierre STEFANOV Mme Sylvie ROSSEL M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4edc9

Cassation

19 février 1998

19 février 1998

Protin et Blot avaient, dans l'affaire soumise à cette juridiction, participé à plusieurs arrêts de la chambre d'accusation statuant sur divers incidents ; " aux motifs que les prescriptions des alinéas

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301342

Cassation

16 novembre 2011

16 novembre 2011

sanitaires dès lors qu'ils bénéficiaient d'un accès à ces blocs à usage collectif", "peu important que cet usage soit effectif ou non" et que "le libre accès, et donc l'utilité objective" des blocs sanitaires

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

634e41d4dfc182adff7ad576

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

La société Bloom trade a mis en demeure la société Blooms de modifier sa dénomination sociale et commerciale.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300041

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

1 les 80 tantièmes du bloc 2, portant sa part à 34/254èmes, mais sur le total du prix de vente de 42 000 euros et qu'elle ne peut ajouter arbitrairement les tantièmes du bloc 1 avec ceux du bloc 2 pour

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007837934

Admin. suprême

11 juin 1993

11 juin 1993

PELE, demeurant L'Aiglon Bloc C, 140, rue de France à Nice (06000), Mme PELE, demeurant L'Aiglon Bloc C, 140, rue de France à Nice (06000), M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0930DEC003195005

Admin. suprême

30 septembre 2008

30 septembre 2008

According to the doctor's report, the applicant was anxious and there was a 0.5 cm x   2   cm patch of erythema on his forehead, which had been possibly caused by a blow with a blunt object.

Source officielle

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