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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000043777422
2 février 2021
2 février 2021
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE BRUGUIERES PPDC
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd9130b
25 mars 2014
25 mars 2014
Maître Brigitte Y... conteste ces affirmations, estime que ses honoraires sont justifiés et sollicite la confirmation de l'ordonnance du bâtonnier.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf65
6 décembre 2007
6 décembre 2007
8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 06 DECEMBRE 2007 No 2007 / 694 Rôle No 05 / 22603 SA CREDIT DU NORD C / Brigitte X... épouse Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100508
18 mai 2011
18 mai 2011
Jean-Marie et Frédérick X... et à Mme Patricia X... de leur reprise d'instance, en date du 13 décembre 2010, en tant qu'héritiers de Brigitte Y..., décédée le 25 octobre 2009 ; Sur le moyen unique :
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007956656
23 juin 1997
23 juin 1997
Vu 1°), sous le n° 160 779, la requête, enregistrée le 9 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Brigitte B..., demeurant ... ; Mme B... demande au Conseil d'Etat
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91810
18 juin 2014
18 juin 2014
Jacques Y..., Mme Hélène Y...épouse Z..., Mme Brigitte Y...épouse A...et M.
Source officielleordo
60793b3d9ba5988459c3c79d
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Attendu que, par requête du 17 juillet 1996, Brigitte X...
Source officielleciv1
607943289ba5988459c41257
4 avril 1973
4 avril 1973
A ETE ACCOUCHEE, A LA CLINIQUE SAINTE-BRIGITTE A LORIENT, PAR LE DOCTEUR X... ; QUE, QUELQUES JOURS APRES LA NAISSANCE, IL A ETE CONSTATE QUE L'ENFANT PRESENTAIT UNE FRACTURE DE LA CLAVICULE GAUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd15bd3db21cbdd923b5
11 mai 2015
11 mai 2015
RG N : 15/ 00035 AFFAIRE : Mme Brigitte X... Mme Françoise Y... Melle A... X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae7044cde4277d1bd5ca
15 avril 2022
15 avril 2022
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Brigitte
Source officiellecr
6079a7e79ba5988459c4b53f
10 janvier 1978
10 janvier 1978
AVRIL 1972 UNE INFORMATION A ETE OUVERTE AU CABINET DU JUGE D'INSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BETHUNE DU CHEF D'HOMICIDE VOLONTAIRE, A LA SUITE DE LA DECOUVERTE DU CADAVRE DE LA JEUNE BRIGITTE
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c3f3
14 février 1989
14 février 1989
Brigitte des chefs d'homicide et de blessures involontaires, a déclaré irrecevables leurs constitutions de parties civiles.
Source officielleChambre civile TGI
67f4b11dda16d54af38e62e4
2 avril 2025
2 avril 2025
14] Représentant : Me Laura VARAINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION REQUIS : Madame [W] [F] épouse [XB] [Adresse 8] [Localité 17] Représentant : Me Brigitte
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025744437
24 avril 2012
24 avril 2012
. ; Mme E demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 17 décembre 2010 du Président de la République portant nomination de magistrats en tant qu'il nomme Mme Brigitte C épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89025
31 octobre 2006
31 octobre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e8b
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 17/09737 Décision déférée à la Cour : Ordonnance Ordonnance du 12 Mai 2017 -Juge de la mise en état de CRETEIL - RG no 16/08666 APPELANTE Madame Brigitte
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301325
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué : D'AVOIR déclaré Madame Brigitte X... irrecevable à agir ; AUX MOTIFS QUE « la recevabilité de l'appel n'étant pas contestée, il sera statué directement sur le
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ee
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Faits et procédure antérieure : + Christophe Y... et Brigitte C... se sont mariés le 11 juillet 1981, sans contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08d
1 février 2012
1 février 2012
. : 10/ 05230 SARL LES SAVEURS D'ATABRI représentée par Madame Brigite Y... C/ Bénédicte X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f77e
22 mai 2012
22 mai 2012
l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 4 avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte
Source officiellePage 28 sur 666