Codes de loi français

Article Annexe 1

COMPOSITION MASSE Désignation Diamètre en mm Titre droit Tolérance Masse en g Tolérance en millèmes Tranche Pièces 5 000 € en or qualité Belle Epreuve

Article Annexe XVI

véhicules) Je soussigné Constructeur (1), représentant accrédité du constructeur (1). certifie que le véhicule prêt à l'emploi ci-dessous décrit : (D 1) Marque (D 2) Type (D 3) Dénomination commerciale (E) Numéro d'identification ou de série (F1) Masse

Article Annexe I

apports extérieurs, si la fréquence de ces apports est de plus d'une fois par mois en moyenne sur l'année X (5) Mesure de la qualité des apports extérieurs, quelle que soit la fréquence de ces apports X (5) (1) La quantité brute est exprimée en masse

Article L541-15-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 15

-Il est mis fin à la mise sur le marché de toute substance à l'état de microplastique, telle quelle ou en mélange, présente de manière intentionnelle en concentration égale ou supérieure à 0,01 %, considérée comme le rapport entre la masse de microplastique

Article Annexe III

émise totale : masse annuelle totale des rejets chroniques ou accidentels, canalisés ou diffus, d'un polluant de l'annexe II incluant la masse importée.

Article 1

Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans le plan-masse et dans les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes, ci-annexés (*), est homologué : 1.

Article 2

Ecart de température entre les points initial et final de distillation inférieur ou égal à 65° C. c) Teneur en soufre total : inférieure ou égale à 0,13 p. 100 en masse. d) Corrosion à la lame de cuivre : cotation de 1 b au maximum pour un essai de corrosion

Article 12

crème légère à fouetter ou de crème légère fouettée ; - la mention du traitement de stérilisation dans le cas où la denrée a été stérilisée ; - dans le cas de crème fouettée, ou de crème légère fouettée, la quantité indiquée sera obligatoirement la masse

Article Annexe 5 septies

Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de l'isovalérylcarnitine (C5) à partir de sang déposé sur buvard.

Article Annexe 5 sexies

Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la glutarylcarnitine (C5DC) à partir de sang déposé sur buvard.

Article 10

Il comporte une analyse de l'évolution de la masse salariale du ministère et un bilan de l'utilisation des mesures d'incitation au départ.

Article Annexe III

Marge brute dégagée (A) Loyers et redevances (B) Autres achats et charges externes (C) Impôts et taxes (D) Salaire annuel brut pompistes Taux charges patronales Charges sociales Coût masse

Article 41-1

Les dispositions du présent article sont applicables aux véhicules remorqués dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est supérieure à celle correspondant à la définition des catégories R 1 1 - à compter du 1er mars 2007 pour les

Article Annexe I

Masse moléculaire relative 967.03. Composition Le produit ne contient pas moins de 97 % de rébaudioside A exprimés sur la base anhydre. Solubilité Soluble dans l'eau. Perte lors du séchage Pas plus de 6 % (105 °C, 4 heures).

Article 216

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 52 > 06

En matière gracieuse, ce montant s'apprécie en faisant masse des droits et des pénalités, par impôt, puis par cote, année, exercice ou affaire.

Article R6123-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 71

correspondance mentionnée à l'article R. 6123-34 ; 2° La dotation relative au financement des projets de transition professionnelle, mentionnée au 5° de l'article L. 6123-5, aux commissions paritaires interprofessionnelles régionales en fonction de la masse

Article A211-61

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 52 > 70

prévu à l'article A. 211-63-1, au regard de la qualité du contrôle interne budgétaire : Sont soumis au visa : -les mesures générales ou catégorielles, relatives notamment à la rémunération ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article Annexe I

TNT = QTNT = masse de matière explosible exprimée en masse équivalente de TNT. 2.

Article 227-2.06

Les navires non pontés sont équipés d'une réserve de flottabilité égale en dm³ aux masses en kilogrammes additionnées de la coque, du matériel d'armement et du moteur et du quart du poids du chargement maximum autorisé tel que défini ci-dessus.