avec maintien de ce droit pendant les périodes de petites vacances scolaires, hormis durant celles de Noël, ainsi que le mois d'août pour les vacances estivales ; - condamné Claude X... à verser à Caroline

Cet état des lieux a été réalisé le 15 janvier 2009 en l'absence de Monsieur Olivier Y...et son épouse Madame Caroline C....

01401 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Octobre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS, Section Industrie, chambre 4, RG no 10/ 14011 APPELANTE Madame Caroline

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 septembre 2024, la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, agissant au nom de Mme Caroline Lalancette, a déclaré se désister du pourvoi.

espagnol qui édite le magazine HOLA publié en langue espagnole, est appelante d'un jugement rendu le 09 juin 1999 par le tribunal de grande instance de Nanterre lequel statuant sur l'action engagée par Caroline

Enfin, elle soutient que Caroline souhaite vivre à ses côtés.

juridictionnelle Partielle numéro 5917800205 / 2998 du 19 / 04 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMEE (défenderesse à la déclaration de saisine de la Cour) Madame Caroline

Karim X... et Mme Marie-Caroline Y... n'ayant pas acquitté la condamnation à paiement mise à leur charge. M.

Georges X... et sa fille, Mme Caroline X..., ont sollicité la remise par Mme Y... de deux bons au porteur « librépargne », en sa possession, souscrits par Reine Z... ; Attendu que les consorts X...

[C] [B] [P] S.C.I. [2] S.C.I. [1] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Sébastien FLEURY - #R0207, Me Caroline PIRES - #R0207 représenté par Me Sébastien FLEURY - #R0207, Me Caroline PIRES - #R0207 représentée

de SAINT-ETIENNE Référé du 03 décembre 2010 RG : 2010/ 4006 ch no CHATAIN C/ CHATAIN CHATAIN COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 24 Mai 2011 APPELANTE : Mademoiselle Caroline

X..., d'une indemnité de 500 € pour résistance abusive ainsi que d'une somme de 2. 000 € du chef de l'article 700 du code de procédure civile ; Attendu qu'il ressort des pièces du dossier que Caroline

Par jugement du 14 novembre 2001, le tribunal de grande instance de Lyon a : - débouté Madame Caroline Y... née X... de l'ensemble de ses demandes, - condamné celle-ci aux entiers dépens.

et Caroline Y... est issu Luis, né le 20 octobre 2011.

les fils arrachés, l'autre de marque VDO/Peugeot dont la façade présentait des signes de pesée provenait d'un vol à la roulotte perpétré le 6 janvier 2003 dans le 20e arrondissement au préjudice de Carole

plusieurs ouvertures et une surélévation en son milieu, d'autre part, l'existence d'un autre bâtiment celui ayant fait l'objet de l'arrêté de refus du 23 avril 1998 (dossier PC 83021 97 B C025) ; que Carole

qu'après avoir relaxé Antoine G... des fins de la poursuite, la cour d'appel a dit que la faute de Guillaume X... était la cause exclusive de l'accident mortel dont ont été victimes Guillaume X... et Carole

Par acte du 3 septembre 2009, la société Caroline Excelsior Hôtel a fait citer M. [X] [W] en validation de congé et expulsion.