Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01276_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
A a été victime d'un arrêt cardio-vasculaire le 11 janvier 2022 et qu'un cancer du cerveau a été diagnostiqué, nécessitant un traitement par radiothérapie associée à une chimiothérapie orale, sont sans
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2401728_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2024, la société Bioclimatik, représentée par Me Cerveaux, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2407360_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
électrique reviendront à la société Eneragri, propriétaire des installations et du foncier ; est illégal en ce que les vignes actuellement présentes seront arrachées pour être remplacées par des cerisiers
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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16 décembre 2016
16 décembre 2016
soleil, D'où que vienne l'accordéon, La fête aux copains, La jeunesse, La commune, Un jour futur, Rien à voir, La matinée, La leçon buissonnière, Berceuse pour un petit loupiot, La porte à droite, Les cerisiers
Source officielleChambre 3 cab 03 D
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1 avril 2025
1 avril 2025
2025 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES Maître Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
Piafc/Taxi 4
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9 novembre 2012
9 novembre 2012
le 24 mars 2007 sur le site du Point et intitulée [T] [M] exige la couverture de Paris Match, - une brève non signée, diffusée sur le site du Point le 26 mars 2007 et intitulée M6 veut retenir ses cerveaux
Source officielle6ème chambre
DTA_2105610_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
l'item 17.3 " médiation scientifique / technique " du questionnaire technique, l'offre de l'association requérante a obtenu la note de 1 sur 4 avec l'appréciation suivante : " atelier découverte du cerveau
Source officielle1ère Chambre
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22 mars 2010
22 mars 2010
TDF représentée par son Directeur Général domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistée de la SCP CERVESI &
Source officielle4eme Chambre Section 2
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le 25 novembre 2020, vous aviez violemment insulté Madame [H] en réunion, à nouveau devant l'ensemble de vos collègues, la traitant de « cerveau d'huître », ce que vous avez nié lors de votre entretien
Source officielle4eme Chambre Section 2
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26 avril 2024
26 avril 2024
S'agissant plus précisément des expressions visées, il est admis par l'employeur qu'il a bien employé à une occasion l'expression cerveau ou cervelle de pigeon l'appliquant à M. [H].
Source officielleCH 3 JU
DTA_2500807_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
C..., qui vivaient depuis le 27 juin 2020 au même domicile, situé sur le territoire de la commune de Cerisiers, dans l’Yonne, présentait des irrégularités au regard des droits de chacun au revenu de solidarité
Source officielleSociale E salle 2
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26 octobre 2018
26 octobre 2018
GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Alain B... : CONSEILLER DESIGNE POUR EXERCER LES FONCTIONS DE PRESIDENT Renaud C...
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2103357_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
du dossier que si la notice architecturale est succincte en ce qu'elle mentionne uniquement que le terrain " n'a pas de végétation excessive " sans préciser la présence d'une haie de thuyas, d'un cerisier
Source officielleChambre des référés
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9 avril 2026
9 avril 2026
DLC CONSTRUCTION, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 487 540 486 [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2502495_20250212
12 février 2025
12 février 2025
En outre, s'il soutient qu'il souffre d'un cancer du cerveau et d'une hépatite B et C et doit faire l'objet d'une hospitalisation prochaine, il n'apporte aucun justificatif médical à l'appui de ses allégations
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110433
15 juin 2017
15 juin 2017
neuronales, habituellement observée dans la maladie d'Alzheimer avec leuco araïose péri-ventriculaire, soit une maladie du système nerveux central provoqué par des altérations vasculaires au niveau du cerveau
Source officielleCour d'Appel
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17 février 2011
17 février 2011
Il en ressort que la mère a assuré seule moralement, matériellement et financièrement la prise en charge de Kaylia, que celle-ci, en septembre 2006, a subi l'ablation d'une tumeur au cerveau puis un traitement
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003930_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
lyse importante de globules rouges entraînant un risque de toxicité cérébrale, l'ictère nucléaire désignant le stade avancé de l'atteinte cérébrale secondaire à l'accumulation de bilirubine dans le cerveau
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2400704_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
souffre également de problèmes hémorroïdaires très douloureux liés à la gastroparésie qui ont nécessité plusieurs interventions chirurgicales sans réel succès, ainsi que d’un méningiome frontal dans le cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100256
16 mars 2022
16 mars 2022
[K] [F] a guéri de la LEMP grâce au traitement antirétroviral qui a permis la restauration rapide de son immunité et donc le contrôle de la réplication du virus JC dans son cerveau, - que les lésions
Source officiellePage 28 sur 89