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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372671cd580146774259d1
23 juin 1999
23 juin 1999
maladies ou d'affections, par actes personnels, consultations ou autres procédés et notamment en pratiquant des traitements dits d'ostéopathie ; que l'intéressé avait posé des diagnostics ; qu'en effet, Christine
Source officiellecr
61372670cd5801467742594b
15 septembre 1999
15 septembre 1999
. ; qu'un autre témoin, Christine Y..., avait rapporté des rumeurs ; qu'un témoin indirect, André A..., avait dit avoir recueilli les déclarations mêmes du prévenu, selon lesquelles il avait volontairement
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021497643
1 décembre 2009
1 décembre 2009
dirigé contre la décision du 9 décembre 2008 du consul général de France à Douala (Cameroun) refusant la délivrance de visas de long séjour au bénéfice des enfants Clarisse Din B, Patience B Dokou et Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6f7
31 mars 2008
31 mars 2008
Madame Christelle D... épouse E... née le 19 Janvier 1971 à CHAMBERY (73000) de nationalité Française ... ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01539
20 juin 2012
20 juin 2012
Christelle existant à la date du 4 mai 2004 avec la SAS HOMME se poursuit par transfert à compter du 4 mai 2004 avec la S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d5a7ecba2a7114dfcf
29 avril 2024
29 avril 2024
[N] [B], représenté par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES, Melle [X] [B], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925d8
30 juin 2015
30 juin 2015
C/ Mme Christelle Y...épouse X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01090
11 mai 2011
11 mai 2011
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Christelle X... de ses demandes de requalification de ses relations avec la société COMPAGNIE DE FORMATION en contrat à durée indéterminée et de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01402
18 décembre 2007
18 décembre 2007
X... et ont fait apport de trente-huit autres à la SCI La Croisette ; que, le 10 janvier 2002, Mme Christelle X... et, le 11 janvier 2002, les époux X... ainsi que la SCI La Croisette ont cédé leurs parts
Source officielleChambre civile TGI
651d033ffe8d588318c1b01e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [E] [I] [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Christel
Source officielleChambre civile TGI
6868b6c32f06adf21413c429
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 25/00254 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GI2G Monsieur [P] [U] [V] [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92820
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Christelle X... et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a43
17 septembre 2013
17 septembre 2013
00004 APPELANTE : Société COMPASS GROUP Le Carat 200 avenue de Paris 92326 CHATILLON CEDEX représentée par Maître Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d78
19 octobre 2017
19 octobre 2017
C/ Thierry Y..., Christel Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d7a7ecba2a7114dfe7
29 avril 2024
29 avril 2024
[Z] [W], représenté par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES, Mme [M], [N] [W], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100690
8 juillet 2009
8 juillet 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les prétentions de Madame Josiane Z..., Madame Christelle B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb79
26 décembre 2007
26 décembre 2007
de visite et d'hébergement à la discrétion des parties compte-tenu de l'âge de Christelle dans sa 18e année.
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de7b
16 mai 2011
16 mai 2011
Septembre 1968 à CREST (26400) ... 42700 FIRMINY représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Marie LAUPELLETIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00841
20 mai 2015
20 mai 2015
de sa précédente décision du 24 avril 2013, "Dit que le jugement du Conseil de prud'hommes de Tulle en date du 24 avril 2013 sera rectifié en ce sens : "Requalifie le contrat de travail de Madame Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e733
22 septembre 2011
22 septembre 2011
.-62490 VITRY EN ARTOIS représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Christel Y...
Source officiellePage 28 sur 494