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9 875 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372671cd580146774259d1

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

maladies ou d'affections, par actes personnels, consultations ou autres procédés et notamment en pratiquant des traitements dits d'ostéopathie ; que l'intéressé avait posé des diagnostics ; qu'en effet, Christine

Source officielle
CC

cr

61372670cd5801467742594b

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

. ; qu'un autre témoin, Christine Y..., avait rapporté des rumeurs ; qu'un témoin indirect, André A..., avait dit avoir recueilli les déclarations mêmes du prévenu, selon lesquelles il avait volontairement

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021497643

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

dirigé contre la décision du 9 décembre 2008 du consul général de France à Douala (Cameroun) refusant la délivrance de visas de long séjour au bénéfice des enfants Clarisse Din B, Patience B Dokou et Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f7

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Madame Christelle D... épouse E... née le 19 Janvier 1971 à CHAMBERY (73000) de nationalité Française ... ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01539

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

Christelle existant à la date du 4 mai 2004 avec la SAS HOMME se poursuit par transfert à compter du 4 mai 2004 avec la S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7d5a7ecba2a7114dfcf

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

[N] [B], représenté par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES, Melle [X] [B], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d8

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

C/ Mme Christelle Y...épouse X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01090

Cassation

11 mai 2011

11 mai 2011

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Christelle X... de ses demandes de requalification de ses relations avec la société COMPAGNIE DE FORMATION en contrat à durée indéterminée et de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO01402

Cassation

18 décembre 2007

18 décembre 2007

X... et ont fait apport de trente-huit autres à la SCI La Croisette ; que, le 10 janvier 2002, Mme Christelle X... et, le 11 janvier 2002, les époux X... ainsi que la SCI La Croisette ont cédé leurs parts

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

651d033ffe8d588318c1b01e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [E] [I] [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Christel

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6868b6c32f06adf21413c429

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 25/00254 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GI2G Monsieur [P] [U] [V] [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92820

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Christelle X... et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a43

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

00004 APPELANTE : Société COMPASS GROUP Le Carat 200 avenue de Paris 92326 CHATILLON CEDEX représentée par Maître Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d78

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

C/ Thierry Y..., Christel Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7d7a7ecba2a7114dfe7

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

[Z] [W], représenté par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES, Mme [M], [N] [W], représentée par Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100690

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les prétentions de Madame Josiane Z..., Madame Christelle B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb79

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

de visite et d'hébergement à la discrétion des parties compte-tenu de l'âge de Christelle dans sa 18e année.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de7b

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Septembre 1968 à CREST (26400) ... 42700 FIRMINY représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Marie LAUPELLETIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00841

Cassation

20 mai 2015

20 mai 2015

de sa précédente décision du 24 avril 2013, "Dit que le jugement du Conseil de prud'hommes de Tulle en date du 24 avril 2013 sera rectifié en ce sens : "Requalifie le contrat de travail de Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e733

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

.-62490 VITRY EN ARTOIS représenté par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Christel Y...

Source officielle

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