X... et la société Editions Adèle ont conclu avec la société Editions Robert Laffont (l'éditeur) un contrat d'édition portant sur un ouvrage intitulé « Le parler des métiers » ; qu'estimant que l'éditeur

suivantes ont été consenties : un nantissement sur un fonds de commerce de café-hôtel-restaurant acquis par l'emprunteuse, les cautions simples du frère et de la belle-soeur de celle-ci, les époux Robert

L I Q U E F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS -------------------------- ARRET Nä DU 18 Décembre 2003 R.G. nä 03/01129 CONFORAMA HERBLAY prise en la personne de son représentant légal C/ Robert

La présente ordonnance a été signée par Monsieur Robert CHELLE, et par Madame Armelle OSSELE-MENGUETE, greffière présente lors du prononcé.

payer à Monsieur Robert Y... la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

C/ Yves Robert Y...

Robert, XA... Denise, Q... Gérard, de XE... Hubert, XG... Régis, T... Maurice, R... épouse T... Claude, CC... Guy, R... Francis, DD... Germain, Veuve G... Jacqueline, XX... Claude, D...

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance d'Abbeville (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de M.

O..., CLAUDE J..., RENE XI..., PIERRE XB..., ROBERT XM..., NICOLE N..., JEAN XJ..., AUGUSTE I..., PIERRE C..., ELISANT DOMICILE AU CABINET DE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS AU CONSEIL D'ETAT

LKW, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Société SEP DR SAKAROVITCH 83 à l’enseigne UVDELTA 83, dont le siège

Robert, juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

cette qualité audit siège représentées par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER Avoués - N du dossier 20050390 rep/assistant : Me Pierre-Alain BOUHENIC (avocat au barreau de PARIS) Monsieur Jean Claude

Jean-Claude Y... la construction d'une maison individuelle sur un terrain lui appartenant sisau Robert) Martinique (,....

Y... la construction d'une maison individuelle sur un terrain lui appartenant sis commune du Robert (Martinique) ; que, le 18 novembre 2004, suite à de fortes pluies, un glissement de terrain s'est produit

ERIANNE c/ [V] [M] [J] [F] [Y] [F] Grosse délivrée le à Me ROBERT Copie délivrée le à Me ROBERT - M. [M] M. [J] [F] - M. [Y] [F] Ordonnance de référé du 07 Octobre 2025 DEMANDEUR S.C.I.

Robert M..., demeurant ... (Nord), 7°) Freddy N..., demeurant 204, chapelle Romue à Ploegsteert (Belgique), 8°) M. Geert O..., demeurant à Houthem (Belgique), 9°) M.

du 1er mai 2006, avec paiement des salaires correspondants et remise de bulletin de paie à compter de la même date, le tout sous astreinte, et condamné la Communauté de Communes à payer à Monsieur Robert

Claude CHARMOT Juges : M. Franck SAUL M. Robert COULET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier. Après audition de M.

Robert G..., demeurant ... ; M.

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT