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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:469325.20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Sur l'intervention de l'établissement public " Toulouse Métropole " : 3.
Source officielleétrangers JU
DTA_2202028_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Mme B soutient que la ou les pathologies dont elle souffrirait restent inconnues et toujours existantes.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2201528_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Il résulte de l'instruction, et notamment du budget primitif de l'année 2020 de Toulouse Métropole, que le montant estimé de dépenses pour le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Source officielleciv1
61372234cd580146773fb119
5 octobre 1994
5 octobre 1994
(Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1 / de Mlle Joséphine Y..., demeurant à Maubec (Tarn-et-Garonne), 2 / de Mme Berthe
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2200405_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Il résulte de l'instruction, et notamment du budget primitif de l'année 2020 de Toulouse Métropole, que le montant estimé de dépenses pour le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204435_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Azaña à Montauban, celle-ci ayant été affectée à son collège de secteur, le collège Ingres à Montauban.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206600_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Le collège d'experts désigné par la CCI n'a pas été chargé de cette mission concernant le CHU de Toulouse qui n'avait pas été appelé en la cause.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2102162_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de l'académie de Toulouse de procéder à sa réintégration dans son ancien poste au collège Olympe de Gouges à Montauban, sous astreinte de 150 euros par jours de retard à compter du jugement à intervenir
Source officielleciv3
Constate la déchéance du pourvoi en tant que dirigéc/Mme E
61372370cd58014677409cba
15 février 2000
15 février 2000
Marc A..., 2 / de Mme Colette Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de B...
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2302916_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment du budget primitif de l'année 2019 de Toulouse Métropole, que le montant estimé de dépenses pour le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132a
26 mars 2014
26 mars 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Colette Y...épouse Z...est décédée le 17 juin 2005 à Myconos (Grèce) en laissant à sa survivance ses trois enfants Gilles, Pierre et Christian
Source officiellesoc
6137232ccd58014677406675
2 décembre 1998
2 décembre 1998
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delta diffusion, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1997 par le tribunal d'instance de Toulouse
Source officielleciv1
61372359cd58014677408a0f
17 novembre 1999
17 novembre 1999
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Rose Y..., épouse X..., demeurant lieudit La Bourdasse, 47170 Poudenas, 2 / Mme Colette
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL24936_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
du parc de la Corette.
Source officiellecr
61372645cd58014677424444
2 septembre 2004
2 septembre 2004
d'emprisonnement assortis du sursis avec mise à l'épreuve ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que Maria-Pia X..., qui exerçait alors la fonction de documentaliste au collège
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2201155_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du budget primitif de l'année 2020 de Toulouse Métropole, que le montant estimé de dépenses pour le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2201216_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du budget primitif de l'année 2020 de Toulouse Métropole, que le montant estimé de dépenses pour le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2201218_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du budget primitif de l'année 2020 de Toulouse Métropole, que le montant estimé de dépenses pour le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2201423_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du budget primitif de l'année 2020 de Toulouse Métropole, que le montant estimé de dépenses pour le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2201424_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment du budget primitif de l'année 2020 de Toulouse Métropole, que le montant estimé de dépenses pour le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
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