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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Civil
68e581400e2901d10fa5a948
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DUHARD IMMOBILIER, inscrite au RCS de [Localité 5] sous le n° B 517 594 040, exerce sous l’enseigne et le nom commercial [O] IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice.
Source officielle1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb5b
3 avril 2025
3 avril 2025
barreau d'Avignon APPELANTE La société [Adresse 10] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle6ème chambre
DTA_2103528_20250225
25 février 2025
25 février 2025
B mentionne, après avoir présenté de façon détaillée les termes de l'opération menée entre la société civile immobilière (SCI) Chery-Emmanuel, dont le requérant est l'un des associés, Mme C, la société
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3cceacdc6046d47e58600
16 avril 2025
16 avril 2025
Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3cd35cdc6046d47e58bb7
16 avril 2025
16 avril 2025
Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3cd4acdc6046d47e58d3c
16 avril 2025
16 avril 2025
Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3ce26cdc6046d47e59f90
16 avril 2025
16 avril 2025
Florian MIRAGLIO ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officielleSaisies immobilières-VD
679bf0c943b3d977d8cd1ad3
6 janvier 2025
6 janvier 2025
N° RG 24/00069 - N° Portalis DBXU-W-B7I-H3HG Minute : ORDONNANCE DU LUNDI 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marine DURAND, juge de l’exécution Statuant par application de l'article
Source officielleSaisies immobilières-VD
679bf0cc43b3d977d8cd1b18
6 janvier 2025
6 janvier 2025
N° RG 23/00101 - N° Portalis DBXU-W-B7H-HOD3 Minute : JUGEMENT DU LUNDI 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marine DURAND, juge de l’exécution Statuant par application de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92230
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 06 Mars 1991 à AVIGNON (84000) ... 30650 ROCHEFORT DU GARD Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Serge BILLET, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f123
28 février 2012
28 février 2012
arrêt du 3 février 2009 -Cour d'Appel de PARIS - RG no 08/07784 arrêt Cour de Cassation SOC rendu le 26 octobre 2010 SUR RENVOI APRÈS CASSATION DEMANDERESSE à la SAISINE Mademoiselle Emmanuelle
Source officielleChambre 1-9
642d143ccb8fa004f57da078
4 avril 2023
4 avril 2023
ORTA de la SELARL SELARL D'AVOCATS EMMANUELLE ORTA, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE, substituée par Me Sofia BARA, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Association [10] prise
Source officielle6e chambre
615e0d8cc25a97f0381f4de0
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 28 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 14/00634 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02163
6 octobre 2017
6 octobre 2017
, 2°/ à la société Z... et E..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93058
16 mars 2016
16 mars 2016
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
65aa2810a34ad10008581af0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Fabrice DURAND, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Gilles SAINATI, président de chambre M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006921
11 juillet 2007
11 juillet 2007
novembre 2000, modifié ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Sophie-Justine Liéber, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006993
11 juillet 2007
11 juillet 2007
Yves Doutriaux, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Sur la légalité de la décision attaquée en ce qu'elle refuse de modifier le décret
Source officielle2ème SSJS
CETAT:CETATEXT000008257199
5 avril 2006
5 avril 2006
le décret n° 2000-1093 du 10 novembre 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Sophie Liéber, Auditeur, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008168358
28 juin 2004
28 juin 2004
avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, avocat de la SARL OXYGENE, - les conclusions de Mme Emmanuelle
Source officiellePage 28 sur 212