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885 résultats pour « GAILLARD Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6163278d33484180ee7228a7

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 6 ARRET DU 25 Mai 2011 (n° 2 , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/02175-BVR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

616340297dbf94c22343c9e9

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 09 NOVEMBRE 2010 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

61609e56264c7ed035b03c8b

Appel

10 février 2014

10 février 2014

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 FEVRIER 2014 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

ROUX-MEYER, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 08 août 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE LA GAILLARDE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003147_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

B C, représenté par la société d'avocats Gaillard, Oster et associés, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la délibération n° 2020-DEL-010 du 3 février 2020 par laquelle le conseil communautaire a approuvé

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00030_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

A, en tant que technicien du pôle matériel informatique est placé sous l'autorité du responsable du système d'information.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02044_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

En premier lieu, il ressort des dispositions de l'arrêté du 15 avril 2022, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de la Gironde, que la cheffe du " Pôle régional

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400920_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

D C, représenté par la SELARL Vernaz Aidat Rouault Gaillard, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise médicale

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10335

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

1], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Les Composants précontraints, a formé le pourvoi n° J 20-23.686 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80585cdc6046d47aff046

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE PÔLE SOCIAL JUGEMENT DU 7 AVRIL 2026 Affaire : M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfddb01eea4cf01a4187

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc GAILLARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jessica SOUSSAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/03677

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

697b0140cdc6046d4710bb08

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

RÉPUBLIQUE FRAN'AISE AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/03070

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

697be6facdc6046d472d817e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Avocats & Associés, représentée Maître Solveig FRAISSE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0400 DÉFENDERESSE SANTEA [Localité 8] FLANDRE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Stéphane GAILLARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

603374f558b5e8294a00b830

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 4 ARRÊT DU 13 JUIN 2017 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2104377_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Recrutée le 15 juillet 2016, Mme A B exerce en qualité d'auxiliaire de puériculture au sein du pôle mère et enfant C hospitalier intercommunal Eure-Seine, site d'Evreux (Eure).

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2407713_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue avec l'assistance de Mme Gaillard, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630897c0316960008413557

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, greffier

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdc3d0633fef260f3613de9

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

Ce dernier a été nommé ensuite membre du bureau et de la commission des finances ainsi que président du pôle de formation et dans ce dernier cadre, a été chargé des relations avec l'École Supérieure de

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

697cb662cdc6046d4743639a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668c2e70894f7f4d2e0a9194

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuel TORDJMAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Brice LAVEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

Source officielle

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