CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
other
60793b3a9ba5988459c3c5e9
10 octobre 2005
Sur le rapport de Madame le conseiller référendaire Monge et les conclusions de Monsieur l'avocat général Guérin, EST D'AVIS QUE : 1 / L'article L. 321-2-1 du Code de l'organisation judiciaire, qui
8ème chambre
66c826125372bffe8256304b
21 août 2024
Portalis DBVX-V-B7I-PWFM Affaire : Appel Ordonnance Référé, origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 08 Mars 2024, enregistrée sous le n° 1224000008 Monsieur
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31729
26 juin 2023
Ord n° 31729 Pourvoi N° : A 23-15.433 Demanderesse : Société DirectAnnonces Représentée par : SCP Piwnica et Molinié Défenderesse : Société LBC France représentée par : SCP Thomas-Raquin, Le Guerer
Chambre 4 SB
68c3b861c3e142b21e832bb5
24 avril 2025
[X] a été déclaré guéri par le médecin-conseil de la caisse, le 30 juin 2017.
Chambre des étrangers-JLD
66beeb80c631919b5dc6a6bc
15 août 2024
déférée ordonnance rendue le 13 AOÛT 2024 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur
Chambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba37
17 avril 2024
pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY DEFENDEUR A LA REQUETE : Monsieur
civ3
613720d8cd580146773eeddd
15 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X...
ECLI:FR:CCASS:2009:C300244
17 février 2009
; qu'il en résultait que le folio litigieux n° 863 était fondé sur un plan de situation de la parcelle C2056, acquise par Monsieur Charles C... dressé par Monsieur E..., géomètre, le 27 octobre 1947,
CHAMBRE DU CONSEIL
69af899fcdc6046d47199f17
4 avril 2025
, à l'effet de l'entendre en ses explications et de prononcer, le cas échéant, la clôture de la liquidation judiciaire, * Monsieur [O] [W] a comparu * la SELAS GUERIN ET ASSOCIEES, prise en la personne
4e Chambre B
6162f6f8b807dfe813d29784
6 février 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Référés civils
697b16d5cdc6046d471351e4
12 janvier 2026
Monsieur [E] [V], qui succombe à l’instance, doit en supporter les dépens.
Chambre 9 cab 09 F
65b01021b98137c174789255
23 janvier 2024
[H] [T] né le 19 Février 1974 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Joséphine GUERCI-MICHEL de la SARL GUERCI CONSEILS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.R.L.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00382
4 mars 2015
Z... qui était désigné pour le seconder dans ses fonctions de directeur des travaux, monsieur A... et madame B... ; que, de ces attestations, il ressort également que monsieur X... n'a volontairement
JEX cab 3
6977748fcdc6046d47c4717a
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] ■ N° RG 25/81749 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA6FG N° MINUTE : Notifications : ccc parties LRAR ccc Me DELAISSER LS ce Me GUERRIER LS Le : SERVICE DU
15e Chambre A
6162b8ddefb73d2e55750fb4
22 février 2013
GUERIN FRERES S.C.I. LES CLEFS DE SAINT PIERRE S.C.I. LES AMANDIERS S.A. BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR - B.P.C.A.
2ème CH - Section 1
66177dade5d80f0008c2e872
10 avril 2024
GUERIN & ASSOCIÉES prise en la personne de Me [X], mandataire judiciaire URSSAF AQUITAINE Organisme URSSAF PROVENCE Etablissement Public DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Monsieur [Z] [D]
Cour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8516b
30 octobre 2000
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur C..., Avocat Général et au prononcé de l'arrêt par Monsieur D..., Avocat Général. RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : X...
3e Chambre B
6034f60ee7a11c23f6e8057c
30 juin 2016
D'ARCHITECTURE SAILLET GUERIN à payer à la SCI la PALMERAIE et à la S.A.S.U.
PCP JCP ACR référé
67100411fac14a1f31d9b9c5
10 octobre 2024
-l'exécution provisoire Monsieur [N] [Z] cité régulièrement devant la juridiction est comparant à l'audience de plaidoirie.
GNAL SEC SOC: CPAM
687fd7b4249b152198e7f11a
7 juillet 2025
de guérison au 25/02/2021 en lien avec la MP du 30/04/2018 - Notification initiale du 01/03/2021 NIR [Numéro identifiant 1] Code recours : 89A N° MI : 24/00004260 Minute n°: 25/03084 DEMANDEUR Monsieur
Page 28 sur 428