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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6137252fcd5801467741baeb
11 juillet 1990
11 juillet 1990
rapport de Mme le conseiller référendaire RACTMADOUX, les observations de la société civile professionnelle MASSEDESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
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61372530cd5801467741bb05
11 juillet 1990
11 juillet 1990
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
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61372532cd5801467741bc71
6 février 1989
6 février 1989
quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me ROGER et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
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61372534cd5801467741bd5f
7 novembre 1989
7 novembre 1989
rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
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613724e2cd580146774192d6
6 novembre 1989
6 novembre 1989
quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de Me VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
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613724e6cd580146774194b8
10 mai 1988
10 mai 1988
, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
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61372586cd5801467741e7da
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
6137258ccd5801467741eacb
17 novembre 1992
17 novembre 1992
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9cd
22 janvier 1991
22 janvier 1991
conseiller DARDEL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : ROBERT
Source officielleciv3
61372149cd580146773f286f
30 mai 1990
30 mai 1990
Jules Robert Ernest C... de la Garenne, demeurant à Paris (8ème) ..., 2°) M.
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a42
27 février 1991
27 février 1991
Robert C..., demeurant à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de M.
Source officielleciv2
6137236ecd58014677409a9e
29 juin 2000
29 juin 2000
Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, M. Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecr
61372554cd5801467741ccac
31 mars 1992
31 mars 1992
prononcé cette condamnation, la date de la première condamnation et l'infraction qui l'a motivée, et le montant de la première peine" ; Attendu qu'il résulte du jugement confirmé par l'arrêt attaqué que Robert
Source officielleciv3
6137217dcd580146773f4357
20 février 1991
20 février 1991
Robert Y..., demeurant à Sainte-Rose (Guadeloupe), "Duportail", défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleciv3
6137217ecd580146773f4409
20 mars 1991
20 mars 1991
l'Auteuil boulevard Kennedy à Cagnes-sur-Mer, pris en la personne de son syndic, la société anonyme Europe Azur, dont le siège se trouve à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ de Mme veuve Robert
Source officiellecr
61372500cd5801467741a232
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 1986, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et malgré suspension du permis
Source officielleciv3
613720cecd580146773ee885
16 décembre 1987
16 décembre 1987
Robert D..., architecte, demeurant ...
Source officielleciv3
613720e2cd580146773ef357
1 février 1989
1 février 1989
de la société civile professionnelle LE VERSEAU, dont le siège est à Paris (8e), ..., prise en la personne de son gérant, la société SOGECOP, dont le siège est à Paris (15e), ..., 2°/ de Monsieur Robert
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef431
1 février 1989
1 février 1989
ensemble à Dumbéa (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1987 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1°/ de Monsieur Claude A..., demeurant ..., 2°/ de Monsieur Robert
Source officielleciv3
613720e7cd580146773ef5ba
15 mars 1989
15 mars 1989
Maurice A..., demeurant Vert-Pré au Robert (Martinique), 6°/ de M. Gilles G..., demeurant ..., 7°/ de Mme Marthe Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation.
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